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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 09/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204B N° annonce (BOAMP) 74

Fourniture de divers consommables non stériles : masques de réanimation, manchettes à pression, tubulures, valves de waters, kits MEOPA, tubes Versilic pour le CHU à Saint Etienne 

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BOMP B/0204-74Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU St Etienne.
Correspondant : Mlle Laurence Vétard, Responsable Marchés, chu de Saint-Etienne - hopital Bellevue - pavillon 1 - direction des travaux et des équipements - boulevard Pasteur, 42055 St Etienne, tél. : 04-77-12-79-15, télécopieur : 04-77-12-73-15, courriel : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr, adresse internet : http://www.chu-st-etienne.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : dte/em 2011/20 : Fourniture de divers consommables non stériles : masques de réanimation, manchettes à pression, tubulures, valves de waters, kits MEOPA, tubes Versilic.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

Lieu de livraison : chu de St-Etienne, 42055 Saint-Etienne Cedex 2.

Code NUTS : FR715.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
dte/em 2011/20: Fourniture de divers consommables non stériles : masques de réanimation, manchettes à pression, tubulures, valves de waters, kits MEOPA, tubes Versilic
Marché à bons de commande composé de 11 lots indivisiibles et dissociables - durée du marché : de la date de notification au 30/06/2012 reconductible 3 fois par période de 12 mois - prix fermes
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le budget de l'établissement - paiements à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : attestations sur l'honneur fixées aux articles 43 à 46 du code des marchés publics.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné : marquage Ce
Normes
Fiches techniques ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de l'offre : 40 % ;
- prix unitaire du dispositif et coût d'utilisation : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : DTE/EM 2011/20.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossiers téléchargeables sur le site www.achats-hopitaux.com ou envoi postal ou retrait.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU ST ETIENNE.
direction des travaux et des équipements, 42055 St Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-72-52, télécopieur : 04-77-12-72-50, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU de Saint-Etienne Hôpital Bellevue - Pavillon 1.
Correspondant : M. Laurent POIRRIER direction des Travaux et des Equipements, 42055 St Etienne Cedex 2, tél. : 04-77-12-72-25, télécopieur : 04-77-12-72-50, courriel : laurent.poirrier@chu-st-etienne.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU ST ETIENNE.
hopital Bellevue - direction des travaux et des équipements, 42055 St Etienne, adresse internet : https://chu-prod.forsup.net/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_0osR_7UVdi.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue duguesclin, 69433 Lyon, courriel : greffe-ta-lyon@juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue duguesclin, 69433 Lyon, courriel : greffe-ta-lyon@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 11 - Détail des 11 lots voir cahier des charges.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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