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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 357

fourniture de divers instruments chirurgicaux, avec gravage particulier pour les blocs opératoire général et gynécologie au C H à Beauvais 

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BOMP B/0188-357

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Beauvais, avenue Léon Blum B.P. 40319, F-60021 Beauvais Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier de beauvais, avenue Léon Blum B.P. 40319, à l'attention de Mlle claire najda, F-60021 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 3 44 11 25 72. E-mail : cellulemarches@ch-beauvais.fr. Fax : (+33) 3 44 11 21 11

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier de beauvais, avenue Léon Blum B.P. 40319, contact : cellule des marchés, à l'attention de Mlle claire najda, F-60021 Beauvais Cedex. Tél. : (+33) 3 44 11 25 72. E-mail : cellulemarches@ch-beauvais.fr. Fax : (+33) 3 44 11 21 11. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_nnWvycfJ-b

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier, avenue Léon Blum, à l'attention de Mlle claire najda, F-60021 Beauvais. Tél. : (+33) 3 44 11 25 72. E-mail : cellulemarches@ch-beauvais.fr. Fax : (+33) 3 44 11 21 11


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord cadre Instrumentation.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier, 60021 Beauvais.
Code NUTS : FR222.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le premier marché subséquent sera attribué sur la base du classement des candidats lors de l'accord cadre et jusqu'au 30/04/13. Puis les marchés subséquents seront passés annuellement.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de divers instruments chirurgicaux, avec gravage particulier, pour les blocs Opératoire Général et Gynécologie et d'instruments pour les consultations externes spécialisées.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33169000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : consultation organisée en 19 lots. Marchés à bons de commandes, conclus sans quantité maximum ni minimum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Instrumentation de service
1) Description succincte :
Instrumentation de service

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Instrumentation générale bloc gynécologique
1) Description succincte :
Instrumentation générale bloc gynécologique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Instrumentation générale bloc opératoire central
1) Description succincte :
Instrumentation générale bloc opératoire central

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Instrumentation de coelioscopie
1) Description succincte :
Instrumentation de coelioscopie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Plateaux d'instrumentation
1) Description succincte :
Plateaux d'instrumentation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Instrumentation Chirurgie ORL
1) Description succincte :
Instrumentation Chirurgie ORL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Boites de cataracte
1) Description succincte :
Boites de cataracte

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Boites de trauma faciale
1) Description succincte :
Boites de trauma faciale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Instrumentation de chirurgie dentaire
1) Description succincte :
Instrumentation de chirurgie dentaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Plateaux de dents de sagesse chirurgie stomatologie
1) Description succincte :
Plateaux de dents de sagesse chirurgie stomatologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Instruments de chirurgie dentaire - odontologie
1) Description succincte :
Instruments de chirurgie dentaire - odontologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Boite d'amygdale
1) Description succincte :
Boite d'amygdale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Boite chirurgie cervicale
1) Description succincte :
Boite chirurgie cervicale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Instrumentation d'orthopédie
1) Description succincte :
Instrumentation d'orthopédie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Instrumentation chirurgie ophtalmologie
1) Description succincte :
Instrumentation chirurgie ophtalmologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Instrumentation consultations odontologie
1) Description succincte :
Instrumentation consultations odontologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Instrumentation de consultations stomatologie
1) Description succincte :
Instrumentation de consultations stomatologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Instrumentation de consultation ORL
1) Description succincte :
Instrumentation de consultation ORL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Instruments de consultations ophtalmologie
1) Description succincte :
Instruments de consultations ophtalmologie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres de l'établissement.
Paiement par mandat administratif porté sur le compte du titulaire dans le délai de 50 jours à compter de la réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de réponse d'entreprises réunies le groupement prendra obligatoirement la forme d'un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. prix
Pondération : 20.
3. délai de livraison
Pondération : 10.
4. pourcentage de réponse à l'annexe de prix
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO Instrumentation.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en mois : 4 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Pour toute question, les candidats déposeront leurs questions sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com
les candidats devront procéder à des essais/présentations des matériels proposés pendant la période du 14/11/11 au 02/12/11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribuna Administratif, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens. E-mail : greffe.ta.amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 22 33 61 70. Fax : (+33) 3 22 33 61 71


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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