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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 81  (Tarn) Date de parution : 10/06/2011 Date de péremption : 18/07/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 113B N° annonce (BOAMP) 334

fourniture de divers papiers et d'enveloppes pour les services à Saint Juery 

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BOMP B/0113-334

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté d'Agglo. de l'Albigeois, parc françois mitterrand, à l'attention de M. le président, F-81160 Saint-Juery. E-mail : marchespublics@grand-albigeois.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.grand-albigeois.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
communauté d'agglomération de l'Albigeois, parc françois mitterrand, à l'attention de service des marchés et achats publics, F-81160 Saint-Juery. Tél. : (+33) 05 6 3 45 7 2 47. E-mail : marchespublics@grand-albigeois.fr. Fax : (+33) 05 6 3 45 7 2 45. URL : https://marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de papiers et d'enveloppes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de divers papiers et d'enveloppes pour les services.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30197630, 30199230.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : : Fourniture de divers papiers pour les services - montant minimum sur la durée du marché : 164 000 EUR ht
lot 2 : Fourniture d'enveloppes et pochettes pour les services - - montant minimum sur la durée du marché : 75 000 EUR ht
Lot 3 : Papiers spéciaux pour les services - montant minimum sur la durée du marché : 5 000 EUR ht
Il n'y a pas de montants maximum.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : fournitures de divers papiers
1) Description succincte :
papier de reprographie en différents formats et différents coloris

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197643, 30197630.

3) Quantité ou étendue :
minimum de 164 000 EUR (H.T.) - pas de montant maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : enveloppes
1) Description succincte :
fourniture d'enveloppes de divers formats avec ou sans logo en bichromie ou quadrichromie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199230, 30199710.

3) Quantité ou étendue :
montant minimum de 75 000 EUR (H.T.) - pas de maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : papiers spéciaux
1) Description succincte :
papiers spéciaux (vélin, photos, papier couché, papier calque .....)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199000.

3) Quantité ou étendue :
montant minimum de 5 000 EUR (H.T.) - pas de maxi

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement à 30 jours par mandat administratif à réception de la facture. Financement sur fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la comunauté d'agglomération de l'albigeois, les communes d'albi, Saint-Juéry, Lescure d'albigeois, Saliès, Cunac, Fréjairolles, puygouzon, marssac sur Tarn , Arthès, Castelnau de Lévis.
Aussi, les livraisons interviendront sur chacun des sites des membres du groupement.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- dc1 ou lettre de candidature ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : Pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Dc2 ou déclaration du candidat reprenant les éléments suivants :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Certificat(S) de qualité ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de conformité à des spécifications techniques;.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 45.
2. valeur technique
Pondération : 35.
3. qualités environnementales
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-130583.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 juillet 2011, à 12:00.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 juillet 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
commission d'appel d'offres spécifique au groupement de commandes.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
le candidat aura à fournir des échantillons. Le détail est donné dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique ;
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de l'acte faisant grief.

Ou
- recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution de la publicité annonçant la conclusion du marché (Tropic).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 juin 2011.

Mots déscripteurs
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
 
    


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