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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 22/11/2011 Date de péremption : 02/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 225B N° annonce (BOAMP) 169

fourniture de documents pour le réseau des bibliothèques de la CAPC à Châtellerault 

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BOMP B/0225-169

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Cté. d'Agglo. du Pays Châtelleraudais, 78 boulevard blossac B.P. 90618, à l'attention de le président, F-86106 Châtellerault.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
communauté d'agglomération du pays châtelleraudais, service des bibliothèques 10 rue Gaudeau Lerpinière, à l'attention de nathalie Bâcle, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 05 49 21 11 28. E-mail : nathalie.bacle@capc-chatellerault.fr. Fax : (+33) 05 49 21 72 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
communauté d'agglomération du pays châtelleraudais, service des bibliothèques 10 rue Gaudeau Lerpinière, à l'attention de nathalie Bâcle, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 05 49 21 11 28. Fax : (+33) 05 49 21 72 26. URL : http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
communauté d'agglomération du pays châtelleraudais, service achats publics 78 bd blossac B.P. 90618, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 05 49 23 64 63


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de documents pour le réseau des bibliothèques de la CAPC.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de documents pour le réseau des bibliothèques de la CAPC.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande - 13 lots du 01/01/2012 au 31/12/2012 renouvelable 2 fois par année civile, fin 31/12/2014 sauf lots 9, 12 et 13 fin 31/12/2013 ; voir CCAP article 1-4.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres adultes de fiction

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 50 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 100 000 EUR HT

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres adultes documentaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 50 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 100 000 EUR HT

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres jeunesse (fiction et documentaires)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 35 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 70 000 EUR HT

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Bandes dessinées adultes et enfants

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 20 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 40 000 EUR HT

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
CD de musique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 15 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 30 000 EUR HT

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
DVD (films de fiction et documentaires)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 25 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 50 000 EUR HT

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres enregistrés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 3 200 EUR (H.T.) périodes suivantes 6 400 EUR HT

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres adultes de fiction / Constitution - extension fonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 25 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 55 000 EUR HT

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres adultes documentaires / Constitution - extension fonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 50 000 EUR (H.T.) période suivante 3 000 EUR HT

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Livres jeunesse (fiction et documentaires) / Constitution - extension fonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 30 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 24 000 EUR HT

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Bandes dessinées adultes et enfants / Constitution - extension fonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 13 000 EUR (H.T.) périodes suivantes 20 000 EUR HT

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
CD de musique / Constitution - extension fonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 10 000 EUR (H.T.) période suivante 2 000 EUR HT

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
DVD (films de fiction et documentaires ) / Constitution - extension fonds

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation :
01/01/12 au 31/12/12 : maximum 20 000 EUR (H.T.) période suivante 3 000 EUR HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie non prévue.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres
Délai global de paiement 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : garanties financières, Dc1, Dc2, Noti2, attestations d'assurances (voir articles 5 et 6).

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (assistance technique: 40, suivi des commandes: 20) (lots : 1,2,3,4,8,9,10,11)
Pondération : 60.
2. délais de livraison (lots : 1,2,3,4,8,9,10,11)
Pondération : 30.
3. prix (lots : 1,2,3,4,8,9,10,11)
Pondération : 10.
4. valeur technique (étendue du fond : 50, modalités de livraison :10, suivi des commandes : 10) lots : 5,6,7,12,13)
Pondération : 70.
5. prix (lots : 5,6,7,12,13)
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Dce à retirer : www.marches-securises.fr

Lieux de livraison : voir CCAP article 4-5

Modalités de remise des offres :
- soit par voie électronique sur plate-forme : www.marches-securises.fr (Interbat : 04.92.90.93.27) ;
- soit sous pli recommandé avec AR, soit déposé contre récépissé au service achats publics de la CAPC en précisant sur l'enveloppe " Acquisition de documents pour le réseau des bibliothèques de la CAPC" ne pas ouvrir - lot n°.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue Blossac B.P. 541, F-86000 Poitiers. Tél. : (+33) 05 4 9 60 7 9 19


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
communauté d'agglomération du pays châtelleraudais, service achats publics 78 Bd Blossac B.P. 90618, F-86106 Châtellerault. Tél. : (+33) 05 49 23 64 63


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Imprimés
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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