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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 73  (Savoie) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 200B N° annonce (BOAMP) 121

fourniture de documents sonores - annees 2012 à 2014 à Chambéry 

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BOMP B/0200-121Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chambéry.
Correspondant : Mme le maire, direction Générale des Services Techniques Hôtel de Ville B.P. 1105, 73011 Chambéry Cedex.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://mairie-chambery.marcoweb.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Compétences des communes prévues au code général des collectivités territoriales.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : .

Objet du marché : fourniture de documents sonores - aNNEES 2012 à 2014.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : chambery.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cette consultation comprend des prestations d'offices pour le lot 1. La Ville ne demande pas de prestations gratuites attachées à la fourniture des documents sonores (pose de code barres, étiquette anti-vol, offre gracieuse de documents sonores). Par conséquent aucune prestation de ce type ne serait acceptée par la collectivité en cas de proposition d'un candidat. Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 3 ans à compter de la notification du contrat.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Ressources propres de la ville. Unité monétaire : l'euro.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; (Dc2 ou équivalent) Dc1 (lettre de candidature) Déclaration du candidat, y compris les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (Dc2).

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- pour les lots 1 et 2 : richesse du catalogue ou spécialisation dans le domaine ou stocks disponibles : 40 % ;
- pour les lots 1 et 2 : possibilité d'écoute sur place et pour le lot 1 organisation d'un office trimestriel : 15 % ;
- pour les lots 1et 2 : désignation d'un interlocuteur professionnel expérimenté en charge du conseil et du suivi de la clientèle : 15 % ;
- pour les lots 1 et 2 : délai de livraison et suivi de commande : 10 % ;
- pour les lots 1 et 2 : remise sur prix catalogue/et ou prix publics : 20 % ;
- pour le lot 3 : richesse du catalogue ou stocks disponibles : 50 % ;
- pour le lot 3 : délai de livraison et suivi de commandes : 20 % ;
- pour le lot 3 : remise sur prix catalogue et/ou prix public : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11/49.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection des candidatures : capacités et garanties professionnelles, techniques et financières.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Chambéry.
direction de la Commande Publique et des Financements Bureau 19 B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Médiathèque Jean-Jacques ROUSSEAU.
Correspondant : Evelyne GALLICE place François Mitterrand B.P. 208, 73002 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-04-04, télécopieur : 04-79-60-04-44, courriel : bm.secretariat@mairie-chambery.fr, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Chambéry.
Correspondant : Denise LANSARD direction de la Commande Publique et des Financements B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-20-94, télécopieur : 04-79-33-65-66, courriel : marchespublics@mairie-chambery.fr, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Chambéry.
direction de la Commande Publique et des Financements B.P. 1105 99, place François Mitterrand, 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-60-20-94, télécopieur : 04-79-33-65-66, courriel : marchespublics@mairie-chambery.fr, adresse internet : http://mairie-chambery.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, place de Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-06, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2, place de Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-06, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 musique classique, chanson francophone, musique du monde, variété internationa.
Jazz, musique fonctionnelle, rock et musique électronique - fourniture d'un office trimestriel Documents sonores pour la jeunesse (livres CD, livres cassettes, cassettes, cd, sacd, dvd audio).
; minimum 57 000.00 EUR maximum 171 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 32353000
Objets supplémentaires : 30234300.
Lot(s) 02 fourniture de CD de variété internationale (Etats-Unis, Japon, Royaume Uni, Aust.
Non distribué en France par les grossistes et les disquaires.
; minimum 2 400.00 EUR maximum 7 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 30237380.
Lot(s) 03 Livres enregistrés pour adultes.
; minimum 3 600.00 EUR maximum 10 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 32353000.

Mots déscripteurs
Cd, DVD

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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