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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 02/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203B N° annonce (BOAMP) 254

Fourniture d'un ensemble analytique avec un analyseur élémentaire et un module de purification de gaz, couplés à un spectromètre de masse à rapport isotopique pour l'INRA à Champenoux 

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BOMP B/0203-254

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
I.N.R.A, route d'amance, à l'attention de M. Jean-Pierre Poinsard, F-54280 Champenoux. Tél. : (+33) 3 83 39 40 41. Fax : (+33) 3 83 39 40 69.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.inra.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marchespublics-inra.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Institut National de la Recherche Agronomique, route d'amance, contact : unité EEF, à l'attention de M. Nicolas Angeli ou M. Christian Hossann, F-54280 Champenoux. Tél. : (+33) 33 83 39 40 95. E-mail : nicolas.angeli@nancy.inra.fr. Fax : (+33) 33 83 39 40 22

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Institut National de la Recherche Agronomique, route d'amance, contact : service des Marchés, à l'attention de Melle Husson M-Claire, F-54280 Champenoux. Tél. : (+33) 33 83 39 40 14. E-mail : mhusson@nancy.inra.fr. Fax : (+33) 33 83 39 40 69. URL : https://www.marchespublics-inra.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Institut National de la Recherche Agronomique, route d'amance, contact : service des Marchés, à l'attention de Melle Husson M-Claire, F-54280 Champenoux. Tél. : (+33) 33 83 39 40 14. E-mail : mhusson@nancy.inra.fr. Fax : (+33) 33 83 39 40 69. URL : https://www.marchespublics-inra.org


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : recherche.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
spectromètre ea gpm/irms.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : route d'amance, 54280 Champenoux.
Code NUTS : FR411.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition d'un ensemble analytique avec un analyseur élémentaire et un module de purification de gaz, couplés à un spectromètre de masse à rapport isotopique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38433100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les candidats devront répondre, en plus de l'offre de base, à des prestations supplémentaires décrites dans le dossier de consultation.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiment par virement administratif à 45 jours maximum à compter de la réception de la demande de paiement. Les fonds alloués au financement de ce marché sont issus de fonds de l'inra, du FEDER, de la Région Lorraine, d'agroparitech.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2, ou équivalents pour les candidats non établis en France.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2, ou équivalents pour les candidats non établis en France.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2, ou équivalents pour les candidats non établis en France.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 25.
3. service après-vente
Pondération : 15.
4. développement durable
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
oui.

Référence du ou des projet(s) et/ou programme(s) : programme européen Objectif Compétitivité Régionale et Emploi 2007-2013 Axe A, mesure 3 action 1 "Aider les acteurs de la recherche et de l'innovation".


VI.3) Autres informations :
Le délai d'exécution du marché part de la date de sa notification, valant commande, et expire à la date d'admission définitive des prestations. Le délai de livraison de l'ensemble de l'équipement ne devra pas excéder 3 mois à compter de la date de notification du marché. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur. Cette réponse se fera aux conditions indiquées dans le règlement de consultation. Le critère intervenant pour l'appréciation des candidatures est la capacité professionnelle, technique et financière du candidat ou du groupement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nancy, 5 Place de la Carrière CO n°20038, F-54036 Nancy Cedex. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 33 83 17 43 43. Fax : (+33) 33 83 17 43 50


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
INRA Sce des Marchés, route d'amance, F-54280 Champenoux. E-mail : mhusson@nancy.inra.fr. Tél. : (+33) 33 83 39 40 14. Fax : (+33) 33 83 39 40 69


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Laboratoire (matériel)
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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