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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 200B N° annonce (BOAMP) 215

fourniture d'équipement pour un simulateur de vol, de la maintenance associée, de la TMA pour les logiciels et l'assistance à la certification pour l'aéroport de Cannes Mandelieu à Cannes 

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BOMP B/0200-215

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCI de Nice Côte d'Azur, 20 boulevard carabacel B.P. 1259 20 boulevard carabacel B.P. 1259, contact : service validation juridique de la commande publique, à l'attention de Mme sappia boutherin Vanessa, F-06005 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 04 93 13 73 34. E-mail : marches@cote-azur.cci.fr. Fax : (+33) 04 93 13 75 00.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Chambre de commerce et d'industrie nice côte d'azur, 20 boulevard carabacel B.P. 1259, contact : service validation juridique de la commande publique, à l'attention de Mme sappia boutherin Vanessa, F-06005 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 04 93 13 73 34. E-mail : marches@cote-azur.cci.fr. Fax : (+33) 04 93 13 75 00. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Chambre de commerce et d'industrie nice côte d'azur, 20 boulevard Carabacel B.P. 1259, contact : service validation juridique de la commande publique, à l'attention de Mme sappia boutherin Vanessa, F-06005 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 04 93 13 73 34. E-mail : marches@cote-azur.cci.fr. Fax : (+33) 04 93 13 75 00. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16407&orgAcronyme=l2m

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Chambre de commerce et d'industrie nice côte d'azur, 20 boulevard carabacel B.P. 1259, contact : service validation juridique de la commande publique, à l'attention de Mme sappia boutherin Vanessa, F-06005 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 04 93 13 73 34. E-mail : marches@cote-azur.cci.fr. Fax : (+33) 04 93 13 75 00. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16407&orgAcronyme=l2m


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : etablissement public de l'etat.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
equipement d'un simulateur de vol, de la maintenance associée, de la TMA pour les logiciels et l'assistance à la certification.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : aéroport de cannes mandelieu, 06400 Cannes.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent appel d'offres concerne, pour l'institut de Formation Aéronautique, dans le cadre de son TRTO C525, l'équipement d'un simulateur de vol devant présenter les mêmes caractéristiques de performances et de qualité que l'avion opérationnel Cj1+ (Cj2+ Cj3 ou Cj4), équipé 3 tubes Proline 21 + 2 Collins 3000 FMS (ou 3200) + Fadec1.2.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34741400, 50312000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en jours : 120 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement s'effectuera par virement bancaire selon les modalités fixées au ccap.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011201101127.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 33 boulevard franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax : (+33) 04 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille, Préfecture de région provence alpes côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires générales, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 04 91 15 63 74. Fax : (+33) 04 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Informatique (matériel)
Informatique (prestations de services)
Logiciel

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
30Machines de bureau et matériel informatique
72Services informatiques
 
    


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