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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 10/06/2011 Date de péremption : 05/08/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 113B N° annonce (BOAMP) 283

fourniture d'équipement de radiotéléphonie numérique pour les bus du délégataire de smitu thionville fensch à Florange 

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BOMP B/0113-283

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SMITU, 19a rue de gaulle, à l'attention de président du SMITU, F-57290 Sérémange. Tél. : (+33) 3 82 52 32 02. E-mail : oliver.zentay@smitu.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.smitu.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SMiTU, 19a rue de Gaulle, à l'attention de M. Oliver Zentay, directeur général adjoint, F-57290 Sérémange. Tél. : (+33) 6 78 78 14 23. E-mail : oliver.zentay@smitu.fr. URL : http://www.smitu.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SETEC, tour Gamma D Tour Gamma D 58 quai de la rapée, à l'attention de M. Serge HUGUET, F-75583 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 6 74 79 31 86. E-mail : serge.huguet@its.setec.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SMiTU, 19a rue de Gaulle, à l'attention de M. Oliver Zentay, directeur général adjoint, F-57290 Sérémange. Tél. : (+33) 6 78 78 14 23. E-mail : oliver.zentay@smitu.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Autre : transports publics et déplacements.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
réalisation d'une mise à niveau de la radiotéléphonie du réseau Citéline du Smitu Thionville Fensch.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 6 rue de Longwy, 57190 Florange.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'équipement de radiotéléphonie numérique pour les bus du délégataire de Smitu Thionville Fensch.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32418000 - MA12, 32344210,32236000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 147 bus, 15 portatifs, 1 relais et un centre d'exploitation.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 9 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une garantie de 5 % est exercée sur chaque acompte pouvant être remplacée par une garantie à 1ère demande ou un cautionnement égal à 5 % du montant (T.T.C.) du marché.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La candidature, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.
En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats, accompagné, soit du contrat de sous-traitance, soit d'un engagement écrit du ou des sous-traitants.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- la liste des prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années indiquant notamment l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats, accompagné, soit du contrat de sous-traitance, soit d'un engagement écrit du ou des sous-traitants.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique et méthodologique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique et du plan d'assurance qualité prévisionnel,
Pondération : 60.
2. le prix des fournitures et des prestations
Pondération : 30.
3. le délai et l'ordonnancement des prestations
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
05/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 août 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Conformément aux dispositions de l'article 146 du Code des marchés publics, le SMITU se réserve le droit d'auditionner les candidats et de négocier librement le marché.
Durée du marché : le délai global du marché part de la date d'attribution du marché qui vaudra ordre de service de démarrage de la période de préparation des prestations. Il comprend la période de préparation et la période de vérification en service régulier. La durée de la garantie de parfait achèvement n'est pas inclue dans la durée du marché. La période de garantie est d'une année à compter de la réception.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 juin 2011.

Mots déscripteurs
Téléphone

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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