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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 21  (Côte-d'Or)
Date de parution : 22/11/2011
Date de péremption : 06/01/2012 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 225B N° annonce (BOAMP) : 100

fourniture d'équipements didactiques pour la filière énergétique de différents lycées professionnels bourguignons à Dijon 

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil Régional de Bourgogne, 17, boulevard de la Trémouille, B.P. 23502, contact : direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques, à l'attention de M. le président du Conseil Régional de Bourgogne, F-21035 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 44 63 40. E-mail : aloth@cr-bourgogne.fr. Fax : (+33) 3 80 44 35 95.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition d'équipements didactiques pour la filière énergétique de différents lycées professionnels bourguignons.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : lycées de Bourgogne.
Code NUTS : FR26.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles 33 et 57 et suivants du Code des marchés publics.
Il a pour objet l'acquisition d'équipements didactiques pour la filière énergétique de différents lycées professionnels bourguignons.
Les prestations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) à l'adresse : https://marches.e-bourgogne.fr Référence : 2011f410001.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42600000, 42611000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

Les quantités sont fermes :
- lot 01 : 5 équipements ;
- lot 02 : 4 équipements ;
- lot 03 : 5 équipements ;
- lot 04 : 5 équipements.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : options (au sens européen, c'est-à-dire avenants ou marchés complémentaires): oui. Dans le cadre de cette consultation, la collectivité s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
Options (au sens français, c'est-à-dire prestations complémentaires au marché de base intervenant dans le cadre de son exécution): oui. La consultation comporte une option à réponse obligatoire relative au lot 03 intitulé " équipement didactique pour l'analyse et le contrôle de combustion d'un bruleur fuel ". Descriptif de cette option : Pour des raisons de développement durable, le prestataire devra proposer une solution type "aérotherme" sur châssis à roulettes afin de dissiper la chaleur du banc de combustion. Il convient de préciser les conditions de son utilisation : encombrement, énergie, raccordement.
Cf. Documents de la consultation disponibles à l'adresse https://marches.e-bourgogne.fr Référence : 2011f410001.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipement didactique pour l'étude de l'équilibrage d'un chauffage par radiateur simulant des colonnes dans l'habitat collectif

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42600000, 42611000.

3) Quantité ou étendue :
5 équipements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipement didactique pour simulation de pannes sur circuit frigorifique et électrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42600000, 42611000.

3) Quantité ou étendue :
4 équipements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipement didactique pour l'analyse et le contrôle de combustion d'un brûleur fuel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42600000, 42611000.

3) Quantité ou étendue :
5 équipements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Option 1 (sens français) à réponse obligatoire sous peine de non conformité de l'offre : Pour des raisons de développement durable, le prestataire devra proposer une solution type "aérotherme" sur châssis à roulettes afin de dissiper la chaleur du banc de combustion. Il convient de préciser les conditions de son utilisation : encombrement, énergie, raccordement.
Visite obligatoire sous peine de non conformité de l'offre

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipement didactique de traitement d'eau type adoucisseur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42600000, 42611000.

3) Quantité ou étendue :
5 équipements

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 6 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de cautionnement ni de garantie exigés.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement 100 % Conseil régional de Bourgogne. Les prix sont fermes, définitifs et forfaitaires Cf. CCAP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'ensemble des renseignements demandés est indiqué dans le modèle de déclaration du candidat réalisé par la personne publique et disponible sur le site de la région Bourgogne: https://marches.e-bourgogne.fr (référence:2011f410001).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la personne publique et disponible sur le site de la région Bourgogne: https://marches.e-bourgogne.fr (référence:2011f410001).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la personne publique et disponible sur le site de la région Bourgogne: https://marches.e-bourgogne.fr (référence:2011f410001).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité de l'équipement du point de vue technique, en termes d'adéquation entre l'exploitation de l'équipement et sa finalité pédagogique, de respect des contraintes minimales de conception, de fonctionnalités et caractéristiques techniques de l'équipement / sécurité / qualité des pièces produites permettant de s'assurer du respect des normes tel que précisé dans le cctp et l'ensemble de la documentation remise
Pondération : 30.
2. qualité des prestations proposées concernant la garantie, le sav, la formation (le cas échéant), tel que précisé dans le cctp
Pondération : 30.
3. prix (offre de base + option à réponse obligatoire retenue par la commission d'appel d'offres le cas échéant)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011F410001.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 janvier 2012, à 17:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 janvier 2012, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement aux candidats qui en font la demande auprès de la Direction de la commande publique et des affaires juridiques du conseil régional de Bourgogne (cf. Coordonnées section I) et/ou téléchargeable sur le site https://marches.e-bourgogne.fr en renseignant la référence : 2011f410001 (à renseigner dans la section " Recherche avancée ").

Conditions de remise des plis :

Les modalités de remise des plis autorisées dans le cadre de la présente consultation sont décrites dans son règlement de la consultation (R.C.) joint au dossier. Attention! Les candidats qui opteront pour une remise dématérialisée de leur offre devront impérativement signer celle-ci électroniquement (signature électronique sécurisée de niveau 2, conformément au décret 2001-272 du 30 mars 2001). Pour ce faire le candidat doit disposer d'un certificat électronique : la liste des autorités de certification délivrant des outils de signature électronique utilisables sur la plate-forme e-bourgogne est consultable à l'adresse suivante : https://www.e-bourgogne.fr/migration-v3-entreprises.html (support d'accompagnement no8 : " certificats électroniques ").

La durée du marché correspond aux différents délais d'exécution détaillés ci-après :
- un prototype doit être livré au lycée support Thomas DUMOREY à Chalon sur Saône (lots 01, 03 et 04) et au lycée Théodore Monod à Blanzy (lot 02) dans un délai de 08 semaines maximum à compter de la notification du marché ;
- essai de ce prototype dans le lycée pendant au moins 02 semaines ;
- 08 semaines maximum à compter de la validation du prototype pour livrer les systèmes dans chaque lycée concerné ;
- délai de réalisation de la formation.

En tout état de cause, la durée globale du marché ne saurait excéder 05 mois à compter de sa notification.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'assas, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. URL : http://dijon.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 3 80 73 39 89

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif du règlement à l'amiable, 184, rue Duguesclin, F-69433 Lyon


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Dijon, 22, rue d'assas, F-21016 Dijon. E-mail : greffe.ta-dijon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. URL : http://dijon.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 3 80 73 39 89


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel didactique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.