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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 21/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 259372

fourniture des espaces de distributions automatiques du cinéma "le village" à Neuilly-Sur-Seine 

Avis de marché

Département de publication : 92
Annonce No 11-259372
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Neuilly-sur-Seine.
 Correspondant : M. le maire, 96, avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, tél. : 01-40-88-89-96, télécopieur : 01-40-88-87-92, courriel : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr, adresse internet : http://www.ville-neuillysurseine.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr .

Objet du marché : 
fourniture des espaces de distributions automatiques du cinéma "Le Village".

Lieu d'exécution : 
4, rue de Chézy, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Caractéristiques principales : 

la présente mise en concurrence porte sur la fourniture des espaces de distributions automatiques du cinéma "Le Village" sis 4, rue de Chézy 92200 Neuilly-Sur-Seine dont la Ville de Neuilly-Sur-Seine ci-après désignée "la Ville" est exploitant.

Il s'agit d'un marché pour lequel il sera fait application du Cahier des Clauses Administratives Générales-Fournitures courantes et services approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le marché est divisé en deux lots, conformément à l'article 10 du Code des Marchés Publics :
Lot 1 : fourniture de confiseries et boissons
Lot 2 : fourniture de glaces
Les marchés à passer sont à bons de commande en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Les montants annuels minimum et maximum sont les suivants :

Lot 1 :
Montant minimum annuel : 2 500 euros HT
Montant maximum annuel : 6 000 euros ht

Lot 2
Montant minimum annuel : 1 000 euros HT
Montant maximum annuel : 2000 euros ht

Les marchés prendront effet à compter du 2 janvier 2012 pour une durée d'un an.
Ils pourront être reconduits trois fois pour une durée d'un an, par décision écrite du pouvoir adjudicateur.

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
2 janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : 
néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement sur le budget communal. Le mode de paiement retenu par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
l'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire, sauf lorsque le montant est inférieur à 600 euros (T.T.C.) Toute candidature est admise : individuelle ou en forme de groupement lors du dépôt des offres. Toutefois, le groupement prendra la forme d'un groupement solidaire à l'attribution. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : l'annexe 1 au règlement de la consultation complétée et signée;
     - Autres renseignements demandés : une lettre de candidature signée et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou imprimé Dc1);;
     - Autres renseignements demandés : justificatifs relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement;;
     - Autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur (ou imprimé Dc1) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics et par laquelle il reconnaît les points listés dans le réglement de la consultation à l'article 13.1 a à j;;
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;;
     - Autres renseignements demandés : liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
9 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Les candidats souhaitant postuler doivent retirer gratuitement un dossier de consultation : - soit par voie dématérialisée à l'adresse: www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr, dans la rubrique "procédures adaptées". A compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents que vous téléchargerez. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées ; - soit sur support papier par retrait à l'adresse suivante : Ville de Neuilly-Sur-Seine - direction des affaires juridiques - 125, avenue Achille Peretti - 92 522 Neuilly-Sur-Seine Cedex. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
21 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Ville de Neuilly-sur-Seine-Direction des Marchés Publics.

 Correspondant : 
M. Guillaume Croyal, 127, avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, tél. : 01-40-88-89-96, télécopieur : 01-40-88-87-92, courriel : marchespublics@ville-neuillysurseine.fr, adresse internet : http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Ville de Neuilly-sur-Seine
Service du Conseil Municipal et des commissions (3e étage).

 Correspondant : 
M. le maire, 96, avenue Achille Peretti, 92522 Neuilly-sur-Seine Cedex, tél. : 01-40-88-88-88, adresse internet : http://www.marchespublics.ville-neuillysurseine.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - fourniture de confiseries et boissons
 Lot2. - fourniture de glaces

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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