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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 21/09/2011 Date de péremption : 10/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 216135

fourniture d'un fantôme et d'un système de mesure pour le contrôle qualité pour le service de radiothérapie du chu de poitiers à Poitiers 

Avis de marché

Département de publication : 86
Annonce No 11-216135
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CHU de Poitiers.
 Correspondant : mr Dewitte, 2 rue de la milétrie B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, tél. : (+33)5-46-44-43-06, télécopieur : (+33)5-49-44-47-65, courriel : m.soulat@chu-poitiers.fr.

Objet du marché : 
fourniture d'un fantôme et d'un système de mesure pour le contrôle qualité pour le service de radiothérapie du CHU de Poitiers.

Lieu d'exécution et de livraison: 
chu de Poitiers, 86021 Poitiers.

Caractéristiques principales : 

le marché est conclu sous la forme d'un marché "ordinaire" établi conformément aux dispositions de l'article 5 du code des marchés publics pour une durée allant de sa date de notification jusqu'à la date d'échéance de la garantie.

La notification est prévue en décembre 2011

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le marché est composé de 2 lots définis comme suit :
Lot no 1 : Un fantôme équivalent tissu pour le contrôle des traitements IMRT au niveau tête et cou
Lot no 2 : Un système de mesure pour le contrôle de qualité journalier d'un accélérateur en technique statique, dynamique et rotationnelle.

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
budget d'investissement ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
10 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11S0133.

Renseignements complémentaires : 
le jugement des offres sera effectué à partir des critères suivants notés et pondérés:

a - performances techniques de l'équipement: coeff 4
B - fonctionnalités de l'équipement : coeff 4
C - prix de l'appareil (configuration type) : coeff 2

Les critères "A" et "B" seront notés sur une échelle de 1 à 6, sachant que la note minimale correspondra à une évaluation "Très mauvais" et la note maximale "Excellent".

Pour le critère "C" la note maximale 6 sera attribuée à l'offre la moins chère et les autres notes seront attribuées selon la formule suivante :
(Montant minimum /Montant à comparer) 2 X 6

Des essais pourront être organisés à la demande expresse de la personne publique sur le site du CHU de Poitiers selon les modalités définies au rc.

En option, seront proposés et chiffrés : Tous les accessoires non expressément demandés et qui seront jugés nécessaires à un fonctionnement optimum de l'appareil.

Ces options, dont la présentation par le candidat n'est pas obligatoire, pourront être retenues par le pouvoir adjudicateur à l'issue de la consultation.


Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à :

- renseignements administratifs :
Marinette SOULAT
Direction des Ressources Matérielle, de l'ingénierie et de l'information
Achats et Ressources Matérielles
Tél. : 05.49.44.43.06
Télécopieur : 05.49.44.47.65
Email : marinette.soulat@chu-poitiers.fr


- renseignements techniques :
Geneviève GASCHARD
Direction des Ressources Matérielle, de l'ingénierie et de l'information
Achats et Ressources Matérielles
Tél. : 05.49.44. 38.73
Télécopieur : 05.49.44..39.13
Email : genevieve.gaschard@chu-poitiers.fr


Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue Blossac, F-86000 Poitiers. E-Mail : greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Tél +33 549607919
Télécopieur +33 549606809



Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les DCE pourront être transmis par courriel ou voie postale mais la remise des offres par voie électronique ne sera pas autorisée.
Les documents ne sont pas payants.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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