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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202B N° annonce (BOAMP) 336

fourniture de films radiologiques avec mise à disposition de reprographes à sec pour le centre hospitalier du Mans 

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BOMP B/0202-336

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CH du Mans, 194, avenue Rubillard, F-72037 Le Mans Cedex 9. Tél. : (+33) 02 43 43 43 10. E-mail : seco2@ch-lemans.fr. Fax : (+33) 02 43 43 44 11.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR514.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
films radiologiques avec mise à disposition de reprographes à sec.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32354110.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Films à développement à sec pour imagerie conventionnelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Films à développement à sec pour mammographie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32354110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres - articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics
Délai de paiement - article 98 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur prévue à l'article 45 du Code des Marchés Publics, attestation de non-condamnation pour infraction au Code du Travail, attestation sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées à l'article L 341-6, L 125-1 et L 125-3 du Code du Travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices, déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : certificats de conformité à des spécifications ou des normes
certificats de qualification professionnelle, références de prestations similaires de moins de 3 ans.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix des films radiologiques
Pondération : 45.
2. la valeur technique
Pondération : 40.
3. le planning d'installation
Pondération : 5.
4. l'organisation du service après-vente
Pondération : 5.
5. l'environnement
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée Ile Gloriette, F-44000 Nantes

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes,


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel, depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat, devant le Tribunal Administratif de Nantes (article L 551-1 du Code de Justice Administrative)
- autres recours : article L551.1 du code de justice administrative.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Radiologie (produits)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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