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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 17/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 396

fourniture de filtres à air destinés à la climatisation pour l'Etablissement Public Musée du Louvre à Paris 

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BOMP B/0193-396

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Etablissement Public Musée du Louvre, pavillon mollien, contact : direction financière et juridique Service de la commande publique, à l'attention de Mme Koch Sylvie, pavillon mollien, f - 75058 Paris Cedex 01, Fax : 0140205728, F-75058 Paris Cedex 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zu3P-dqG2M&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Musée du Louvre, pavillon Mollien, contact : direction financière et juridique Service de la commande publique, à l'attention de Mme Sylvie Koch, F-75058 Paris Cedex 01. Fax : (+33) 01 40 20 57 28. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zu3P-dqG2M&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Musée du Louvre, pavillon mollien, contact : direction financière et juridique Service de la commande publique, à l'attention de Mme Sylvie Koch, F-75058 Paris Cedex 01. Fax : (+33) 01 40 20 57 28

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Musée du Louvre, pavillon Mollien, contact : direction financière , juridique Service de la commande publique, à l'attention de Mme Sylvie Koch, F-75058 Paris Cedex 01. Fax : (+33) 01 40 20 57 28


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de filtres à air destinés à la climatisation ( filtres plissés, filtres compacts, filtres pochés, filtres cousus.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : musée du Louvre, 75001 Paris.
Code NUTS : FR101.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de filtres à air destinés à la climatisation ( filtres plissés, filtres compacts, filtres pochés, filtres cousus).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42510000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché n'est pas alloti.
Les montants minimaux et maximaux sont les suivants :
Montant minimum : 25 000 EUR (H.T.) pour une durée de 12 mois
Montant maximum : 90 000 EUR (H.T.) pour une durée de 12mois
Montant minimum : 100 000 EUR (H.T.) pour une durée de 48 mois.
Montant maximum : 360 000 EUR (H.T.) pour une durée de 48 mois.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : la durée du marché est fixée à un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite renouvelable de façon expresse trois fois par la Personne représentant le pouvoir adjudicateur pour une durée de un an sans que sa durée totale n'excède quarante huit (48) mois.en application de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, l'établissement public du Musée du Louvre pourra recourir à la procédure négociée en vue de la passation de marchés complémentaires.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par le budget de l'établissement.
Le délai global de paiement est de 30 jours..

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante :
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf
DC2 : déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante:
http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf
En complément du Dc2, une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
En complément du Dc2, une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les capacités économiques et financières des candidats seront appréciées au vu du Dc2 dûment rempli.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en complément du Dc2 les candidats remettront:
- une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011- 108 M.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
17 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. Fax : (+33) 01 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal de paris, 7, rue de Jouy, F-75004 Paris. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. Fax : (+33) 01 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
 
    


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