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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 87  (Haute-Vienne) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 239771

Fourniture de fioul. Centre Hospitalier Esquirol 

Avis de marché

Département de publication : 87
Annonce No 11-239771
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier Esquirol.
 Correspondant : M. le directeur, 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fourniture de fioul.

Lieu de livraison : 
centre Hospitalier Esquirol.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.
les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Les modalités de règlement sont conformes aux dispositions de l'article 98 du CMP, modifié par le décret no2008-407 du 28 avril 2008. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité le bénéfice d'intérets moratoires : décret du 21 fév rier 2002 modifié par le décret du 28 avril 2008 et le décret du 31 décembre 2008.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : sur fonds propres de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Assurance responsabilité civile Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
21 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
20129010.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
19 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 centre hospitalier esquirol Département Marchés Achats 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Lionel BOUDY, centre hospitalier esquirol Garage 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, tél. : 05-55-43-10-58, télécopieur : 05-55-43-12-51, courriel : lionel.boudy@ch-esquirol-limoges.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Angélique DROUET, centre hospitalier esquirol Département Marchés Achats 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, tél. : 05-55-43-10-47, télécopieur : 05-55-43-13-47, courriel : angelique.drouet@ch-esquirol-limoges.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 centre hospitalier esquirol Garage 15 Rue du Dr Marcland, 87025 Limoges Cedex, adresse internet : http://www.ch-esquirol-limoges.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Fioul additivé pour groupe électrogèneQuantités en litre : période init. mini 56 000.00 maxi 72 000.00
 Lot2. - Fioul domestiqueQuantités en litre : période init. mini 1 500.00 maxi 2 500.00

Mots déscripteurs
Hydrocarbures naturels

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
11Hydrocarbures naturels
 
    


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