Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 87  (Haute-Vienne) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 404

fourniture de fruits, de légumes frais et de pommes de terre de conservation pour le CHU à Limoges 

1201-->
BOMP B/0191-404

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Limoges, direction de la logistique et du développement durable - 2, avenue martin luther king, à l'attention de M. le directeur général, F-87042 Limoges Cedex. Tél. : (+33) 5 55 05 61 26. E-mail : celluledesmarches@chu-limoges.fr. Fax : (+33) 5 55 05 66 88.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.chu-limoges.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
centre hospitalier universitaire - direction de la logistique et du développement durable, 2, avenue martin luther king, à l'attention de M. Peyronnet pascal, F-87042 Limoges Cedex. Fax : (+33) 5 55 05 66 88

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
centre hospitalier universitaire - hôpital du cluzeau - cellule des marchés, 23 avenue dominique larrey, à l'attention de Mlle cécile bertrandias, F-87042 Limoges Cedex. Tél. : (+33) 5 55 05 87 12. E-mail : celluledesmarches@chu-limoges.fr. Fax : (+33) 5 55 05 60 87

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
centre hospitalier universitaire - hôpital du cluzeau - cellule des marchés, 23 avenue dominique larrey, F-87042 Limoges Cedex. E-mail : celluledesmarches@chu-limoges.fr. Fax : (+33) 5 55 05 60 87


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de fruits, de légumes frais et de pommes de terre de conservation.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre hospitalier universitaire, 87042 Limoges Cedex.
Code NUTS : FR633.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de fruits, de légumes frais et de pommes de terre de conservation.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03221000, 03222000,03212100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la fourniture est décomposée en 45 lots décrits au cahier des clauses techniques particulières (un produit correspond à un (1) lot).
a titre indicatif, le montant annuel total des achats pour les fournitures de fruits, de légumes frais et de pommes de terre de conservation est de l'ordre de 200 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : budget d'exploitation de l'établisssement,
Paiement : avance - délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
- liste de références similaires à l'objet du marché, notamment dans le domaine des établissements de santé, pour chacune des trois dernières années ;
- moyens techniques dont dispose l'entreprise candidate ;
- habilitation du signataire à engager la responsabilité de l'entreprise candidate ;
- fiche de renseignements fournisseur annexée au dossier de consultation, complétée
Les candidatures seront appréciées sur la base du chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices, d'une liste de références similaires à l'objet du marché, notamment dans le domaine des établissements de santé, pour chacune des trois dernières années et des moyens techniques dont dispose l'entreprise candidate.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ao n°03.2011 pifs-alimentation.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

La consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics et d'un accord-cadres en application de l'article 76 du code des marchés publics.

Les critères d'attribution mentionnés ci-dessous doivent conduire au choix de trois (3) opérateurs économiques par lot (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) et à la conclusion avec chacun d'entre-eux d'un accord cadre :
- critère économique 50 %, évalué en fonction du prix tarif du candidat calculé en fonction de la mercuriale du m.i.n. De rungis du 02 novembre 2011 ;
- délais de livraison et de remplacement, 30 % évalués en fonction ;
- délai de livraison (en jours), 20 % ;
- délai de remplacement (en heures), 10 % ;
- actions mises en place concernant le développement durable (mémoire éco-responsable à fournir par le candidat à l'appui de son offre), 20 %

Les titulaires des accords-cadres seront ensuite remis en compétition, pour chaque lot, en cas de survenance des besoins et selon les modalités définies dans les cahiers des charges. Avec le ou les lauréats et par lot sera conclu un marché subséquent.

Les marchés subséquents sont des marchés à bons de commande sans indication de quantités ou de montants minimum et maximum, selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Les quantités prévisionnelles seront indiquées à titre indicatif par lot.

Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale d'un an à compter du 1er janvier 2012.

Ils sont susceptibles d'être reconduits trois (3) fois pour une nouvelle période de douze (12) mois (exercice 2013, 2014 et 2015) sans que la durée totale n'excéde le 31 décembre 2015.

Les plis (candidatures et offres) doivent parvenir soit :
- par la poste en recommandé avec accusé de réception ou par tout autre mode d'acheminement permettant de certifier la date et l'heure d'arrivée, au chu dupuytren - hôpital du cluzeau - cellule des marchés - 23 avenue dominique larrey - 87042 limoges Cedex ;
- par porteur du lundi au vendredi de 8h30 à 16h00 contre remise d'un récépissé justifiant de la date et de l'heure d'arrivée, à l'adresse indiquée ci-dessus (voir le plan d'accès à la cellule des marchés joint au dossier de consultation) ;
- de manière dématerialisée sur le site internet www.achats-hopitaux.com
Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Le mode de transmission "papier" est souhaité.

Le dossier de consultation peut être consulté et téléchargé sur le site internet www.achats-hopitaux.com.

Le dossier de consultation peut également être demandé :
- à l'adresse indiquée au présent avis ;
- par télécopie au 05.55.05.60.87 ;
- à l'adresse électronique celluledesmarches@chu-limoges.fr
Le dossier de consultation sera alors transmis :
- par la poste ;
- ou par courrier électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif, 1 cours vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 55 33 55 91. Fax : (+33) 5 55 33 91 60


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif, 1 cours vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 55 33 55 91. Fax : (+33) 5 55 33 91 60


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR