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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 19  (Corrèze) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 01/12/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 384

Fourniture de fruits et légumes frais pour les besoins de la cuisine centrale de la Ville de Brive 

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BOMP B/0208-384

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Brive-la-Gaillarde, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, à l'attention de M. le maire de Brive-La-Gaillarde, F-19312 Brive Cedex. Tél. : (+33) 5 55 92 39 39. Fax : (+33) 5 55 18 17 39.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Brive-la-Gaillarde Services Techniques Municipaux Direction Stratégie - Logistique, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433, F-19312 Brive-la-Gaillarde Cedex. Tél. : (+33) 5 55 18 17 12. Fax : (+33) 5 55 18 17 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Brive-la-Gaillarde Direction des Finances Service des Marchés Publics, place de l'hôtel de Ville B.P. 80433 19312 Brive Cedex, F-19312 Brive Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
achats de fruits et legumes frais pour les besoins de la cuisine centrale - aNNEES 2012 ET 2013.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achats de fruits et legumes frais pour les besoins de la cuisine centrale - aNNEES 2012 ET 2013.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15300000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Achat de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle
1) Description succincte :
Montant minimum 100 000 EUR (H.T.) / Montant maximum 250 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Achat de fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et/ou raisonnée et du commerce équitable
1) Description succincte :
Montant minimum 10 000 EUR (H.T.) / Montant maximum 40 000 EUR HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- Capacités professionnelles, techniques et financières
- imprimé DC 1 et Dc2 remplis et signés (suivant modèle joint au Dce) ;
- l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics ;
- attestations d'assurance Responsabilité Civile ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une attestation sur l'honneur précisant la connaissance et l'application du " paquet hygiène " (règlement CE 178/2002, n° 85/2004 et arrêté ministériel du 29 septembre 1997).

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- présentation d'une liste des principales références du candidat sur les trois dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation ;
- etat des moyens (matériels -personnels) généraux du candidat.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0065.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er décembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Critères d'attribution :

LOT 1

1.valeur technique des produits. ( Pondération : 40 %)

Jugée sur : La qualité organoleptique des produits (échantillons testés : 35 %)

La capacité d'adaptation aux besoins exprimés par la Cuisine Centrale (35 %)

La diversité des produits proposés (propositions complémentaires au bordereau de prix : 30 %)

2.prix des produits. ( Pondération : 35 % )

3.délai d'exécution de la commande et délai de remplacement/réparation en cas de non conformité (pondération : 10 %)

4.qualité environnementale de l'offre (sur mémoire) : ( pondération : 15 %)

Jugée sur :La politique environnementale mise en oeuvre sur les emballages : réduction, recyclage, récupération, etc.

La politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports.

La capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive.

Le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix) complété et signé

LOT 2

1.valeur technique des produits. ( Pondération : 30 %)

Jugée sur : - tests d'échantillons pour apprécier le goût, la couleur, la texture, l'odeur, la consistance.
- saisonnalité des produits : Afin d'obtenir des produits de qualité optimale, il est demandé au prestataire de fournir des produits frais de saison. Il est demandé au candidat de fournir un calendrier mensuel pour la disponibilité des produits de saison. La notation sera donc effectuée en fonction de la proportion des produits de saison que le prestataire sera en mesure de fournir tout au long de la durée du marché ;
- diversité des variétés : Il sera demandé au candidat de mettre en valeur dans son offre la diversité de chaque type de légume possédant des caractéristiques visuelles et gustatives particulières permettant de diversifier l'offre standard.

Chacun de ces trois sous critères fera l'objet d'une notation de 1 à 5.

2 . Qualité environnementale de l'offre (sur mémoire) (pondération : 25 %)

Jugée sur :- la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les emballages : réduction, recyclage, récupération, etc.
- la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat sur les transports ;
- la capacité à déterminer et à tenir à disposition de la Ville la traçabilité d'un produit du producteur à la Cuisine Centrale de Brive ;
- la sensibilisation du personnel et des convives à l'agriculture biologique et au développement durable ;
- le questionnaire sur le profil carbone (annexe 2 du bordereau de prix complété et signé ).

Chacun de ces points fera l'objet d'une notation de 1 à 5.

3. Délai de fourniture du produit en rapport avec sa fraîcheur (pondération : 25 %)
- la réponse à ce critère devra être portée sur le devis quantitatif estimatif (date de récolte/ date de livraison) ;
- les candidats préciseront à cette occasion les produits qu'ils considèrent être de stockage (exemple : pommes de terre).

Ce critère sera noté de 1 à 5. (délai le plus court = 5, délai le plus long = 1)

5.prix de produits ( pondération : 20 %

- la notation de ce critère s'effectuera sur les devis quantitatifs estimatifs remplis par les candidats.

Durée du marché ou délai d'exécution :

Marché à bons de commande passé pour une période allant du 01-01-2012 au 31 décembre 2011, éventuellement reconductible 1 fois.

Renseignements administratifs :

Mairie de Brive service des marchés Place de l'hôtel de ville B.P. 80433 19312 - brive Cedex - téléphone : 05.55.18.15.60 - télécopieur : 05.55.18.15.61

Renseignements techniques :

Correspondant : Pierre BARBARIN

Adresse : Mairie de Brive Cuisine Centrale B.P. 80433

19312 Brive Cedex

Téléphone : 05.55.18.29.95 Fax : 05.55.87.25.74

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels additionnels : sur demande écrite ou fax adressé ) la Direction Stratégie et Logistique Place de l'hôtel de Ville B.P. 80 433 19 312 Brive Cedex- sans frais de reprographie

Renseignements complémentaires : les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, F-87000 Limoges


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou référé contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée).recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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