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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 51  (Marne) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 484

fourniture de fruits et légumes frais à Reims 

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BOMP B/0194-484

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Chu de Reims, 45, rue Cognacq Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés Publics. Tél. : (+33) 3 26 78 94 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-reims.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Reims - Pôle Logistique - Bureau des achats alimentaires, rue Roger Aubry, contact : renseignements d'ordre technique, à l'attention de M. Simon Viésier, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 33 70. E-mail : sviesier@chu-reims.fr. Fax : (+33) 3 26 83 25 93. URL : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UOrY5Jo5Gn

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Reims - Pôle Logistique - Cellule des marchés publics - bureau CMP 03, rue Roger Aubry, contact : et renseignements d'ordre administratif, à l'attention de Mme Nancy Courboillet, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 94 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UOrY5Jo5Gn

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Reims - Pôle Logistique, rue Roger Aubry, contact : cellule des marchés publics - bureau CMP 03, à l'attention de Mme Nancy Courboillet, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 94 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UOrY5Jo5Gn


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
101 (2012).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu de Reims, 51092 Reims Cedex.
Code NUTS : FR213.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fruits et legumes frais (101-2012).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15300000, 03221200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande selonl'article 77 du code des marchés publics.
Durée du marché : du 1er janvier 2012, ou la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2012.
Montant minimum annuel : 150 000 euro(s) (H.T.)
Montant maximum annuel : 300 000 euro(s) (H.T.)


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par les ressources propres du CHU de Reims. Paiement dans un délai maximum de 50 jours par virement administratif conformément aux dispositions des articles 86 à 118 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigés 1) la lettre de candidature Dc1 du 15/09/10 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du Code des marchés publics que le candidat : -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40,313-1 à 313-3,314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 433-2, par le 8ème paragraphe de l'art. 434-9, par le 2ème paragraphe de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3,435-4,435-9, 435-10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du Code pénal, ainsi que par l'art.1741 du Code général des impôts; - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du Code du travail; - n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; -est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art.l.5212-,l.5212-2,l.5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; -qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date; -que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts). 2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec : -la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont souhaités :
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
- tous moyens techniques utilisés pour assurer les prestations.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
101 (2012).

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
a) Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la limite de remise des candidatures et des offres :
- par téléchargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
- sur demande écrite (par voie postale ou télécopie).
B) Les candidatures et les offres peuvent être transmises jusqu'à la limite de remise des candidatures et des offres :
- par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com,
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou remise en main propre contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-champagne, 25, rue du Lycés, F-51036 Châlons-en-Champagne. Tél. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-champagne,


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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