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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 14:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 434

fourniture de gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration pour le centre hospitalier d'Avignon 

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BOMP B/0193-434

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier d'Avignon, cellule des Marchés 305, rue Raoul Follereau, à l'attention de Directeur M. Le, F-84902 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 04 32 75 39 33. E-mail : cellule-marches@ch-avignon.fr. Fax : (+33) 04 32 75 39 35.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier d'Avignon, 305, rue Raoul Follereau, contact : cellule des marchés, F-84902 Avignon Cedex. E-mail : cellule-marches@ch-avignon.fr. URL : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_MIgU1e3Xgy&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier d'Avignon, 305, rue Raoul FOLLEREAU, F-84902 Avignon Cedex 9. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_MIgU1e3Xgy

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier d'Avignon, 305, rue Raoul Follereau, contact : cellule des marchés, F-84902 Avignon Cedex. URL : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_MIgU1e3Xgy&v=1&selected=0


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de gaz médicaux, non médicaux et petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier d'avignon, 84000 Avignon.
Code NUTS : FR826.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché porte sur la fourniture de gaz médicaux (lot 1 et 2), sur la fourniture de gaz non-médicaux (lot 3) et sur la fourniture de petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration (lot 4).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44612100, 38420000,24100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un minimum et un maximum. Les montants sont fixés en EUR par lots et par année d'exécution.
Lot 1 : 40 000 euro(s) (H.T.) (minimum) - 130 000 euro(s) (H.T.) (maximum)
lot 2 : 5 000 euro(s) (H.T.) (minimum) - 20 000 euro(s) (H.T.) (maximum)
lot 3 : 5 000 euro(s) (H.T.) (minimum) - 15 000 euro(s) (H.T.) (maximum)
lot 4 : 2 500 euro(s) (H.T.) (minimum) - 25 000 euro(s) (H.T.) (maximum).


II.2.2) Options :
oui.

Dans le cas des marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 36(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fluides médicaux conditionnés en bouteille
1) Description succincte :
Fluides médicaux (Azote liquide, oxygène médical, air médical, etc...) conditionnés en bouteille.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44612100, 24100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote
1) Description succincte :
Location d'une centrale de distribution de protoxyde d'azote et fourniture du protoxyde d'azote médical.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44612100, 24100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Gaz non médicaux conditionnés en bouteille
1) Description succincte :
Gaz non médicaux (dioxyde de carbone, argon, hydrogène, acétylène, hélium, etc...) conditionnés en bouteille.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44612100, 24100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration
1) Description succincte :
Petits matériels pour prises de fluides médicaux et d'aspiration (type régulateur de vide et débitmètre).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38420000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie ni cautionnement n'est exigé.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités essentielles de financement: fonds propres du Centre Hospitalier d'avignon
modalités essentielles de paiement : avance forfaitaire dans les conditions de l'article 87 du CMP; Prix unitaires, Prix révisables, Paiement partiel définitif, paiement dans le délai réglementaire de 50 jours (article 98 Cmp) à compter de la réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme juridique n'est imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Conformément à l'article 51-iv-1° du CMP, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1°/ en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
2°/ en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Le formulaire "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" ou Dc1;
-Le formulaire "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" ou Dc2;
-La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
-présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinatairepublic ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations au regard du détail quantitatif estimatif
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0031.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 novembre 2011, à 14:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 14:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le prochain avis sera publié en Septembre 2014.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une durée de un an à compter du 01 Janvier 2012 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date). Il sera renouvelable deux fois un an. Le marché se terminera donc au plus tard le 31 Décembre 2014. La reconduction est tacite.
les sous-critères de jugement ainsi que leurs pondérations sont inscrits dans le réglement de la consultation.
l'attention des candidats est attirée sur le fait que pour les lots 1, 3 et 4 des échantillons sont à produire. Les modalités sont décrites dans le réglement de la consultation. Pour le lot 2, les candidats ont la possibilité de visiter le lieu où sera installer la centrale de distribution de protoxyde d'azote.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères, F-30000 Nimes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 66 27 37 00. URL : http://nimes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/. Fax : (+33) 04 66 36 27 86


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16, avenue Feuchères, F-30000 Nimes. E-mail : greffe.ta-nimes@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 66 27 37 00. URL : http://nimes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/. Fax : (+33) 04 66 36 27 86


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Fluides médicaux
Gaz divers
Gaz médicaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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