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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 07/11/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 153

fourniture de gaz médicaux en vrac, de gaz médicaux en bouteilles et location avec maintenance d'une centrale de production d'air médical pour le CH de Bourg En Bresse 

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BOMP B/0187-153

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 900 route de Paris CS 90401, à l'attention de M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 4 74 45 45 22. E-mail : cellulemarches@ch-bourg01.fr. Fax : (+33) 4 74 45 46 42.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier, 900 route de paris cs 90401, contact : pharmacie, à l'attention de Mme MOREY, Pharmacienne, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. E-mail : fmorey@ch-bourg01.fr. Fax : (+33) 4 7 4 45 4 6 12

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier, 900 route de paris cs 90401, contact : cellule des Marchés, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 4 7 4 45 4 5 22. E-mail : cellulemarches@ch-bourg01.fr. Fax : (+33) 4 7 4 45 4 6 12

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier, 900 route de paris cs 90401, contact : cellule des Marchés, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 4 7 4 45 4 5 22. E-mail : cellulemarches@ch-bourg01.fr. Fax : (+33) 4 7 4 45 4 6 12


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de gaz médicaux en vrac (avec mise à disposition du matériel de stockage), de gaz médicaux en bouteilles et location avec maintenance d'une centrale de production d'air médical.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre hospitalier et ses annexes, 01012 Bourg-en-Bresse.
Code NUTS : FR711.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de gaz médicaux en vrac (avec mise à disposition du matériel de stockage), de gaz médicaux en bouteilles et location avec maintenance d'une centrale de production d'air médical.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24111500.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché divisé en 12 lots
Marché à bons de commande avec minimum et maximum pour tous les lots.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : il est reconductible 2 fois 1 an, par tacite reconduction sauf avis contraire expressément adressé au titulaire par le Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 4 mois précédent la fin du marché initial.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
OXYGENE MEDICAL VRAC

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
OXYGENE MEDICAL EN VRAC OU CADRES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
OXYGENE MEDICAL EN BOUTEILLE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
DIVERS GAZ à usage médical

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
AZOTE LIQUIDE (remplissage de notre réservoir)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
GAZ DE BLOC OPERATOIRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
GAZ DE LABORATOIRE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
GAZ DIVERS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
MELANGE EQUIMOLAIRE PROTO D'AZOTE / OXYGENE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
PROTOXYDE D'AZOTE CRYO en bouteilles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
PROTOXYDE D'AZOTE en cadre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
FOURNITURE D'AIR MEDICAL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24111500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Il n'est pas prévu de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : budget propre de l'établissement public de santé
Paiement : délai global maximum de paiement de 50 jours à compter de la réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, par mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement; Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

En application de l'article 44 du Code des Marchés Publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics à partir du modèle joint au dossier de consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics, le candidat produit à l'appui de sa demande:
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se référe le marché, réalisés au cours de trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

En application de l'article 45 du Code des Marchés Publics, le candidat produit à l'appui de sa demande:
- une liste des principales fournitures ou des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (du matériel 25 %, des installations 25 %)
Pondération : 50.
2. qualité des produits et des livraisons (nombres, délais, documents...)
Pondération : 25.
3. coût unitaire des gaz et des locations
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : octobre 2014.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Variante:
Les concurrents peuvent présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics modifié, une offre de base complété de variantes ou une offre " variante " constituant une solution alternative globale adaptée aux besoins définis, respectant les exigences minimales détaillées dans le CCTP.
Option:
Le soumissionnaire doit proposer en option la télésurveillance des installations. Le choix de celle ci n'est pas obligatoire, il sera déterminé par la Commission Locale de surveillance de la distribution des gaz à usage médical.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com.
Il est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : application des Articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative. (Cja).


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Gaz médicaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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