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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 25  (Doubs) Date de parution : 25/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 207B N° annonce (BOAMP) 170

fourniture d'habillement pour le SDIS à Besancon 

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BOMP B/0207-170

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS du Doubs, service Départemental d'incendie et de Secours du Doubs 10, Chemin de la Clairière, à l'attention de le président du conseil d'administration, F-25042 Besancon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 85 36 00. E-mail : marches.publics@sdis25.fr. Fax : (+33) 3 81 85 37 09.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis25.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs, service Départemental d'incendie et de Secours du Doubs Achats et marchés publics 10, Chemin de la Clairière, F-25042 Besancon Cedex. Tél. : (+33) 3 81 85 36 00. Fax : (+33) 3 81 85 37 09. URL : http://www.sdis25.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Doubs, service Départemental d'incendie et de secours du Doubs Achats et marchés publics 10 chemin de la Clairière, F-25042 Besancon Cedex. URL : http://www.sdis25.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : sécurité civile.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'habillement.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR431.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'habillement.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Nombre de reconductions éventuelles : 1.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Fourniture de tenue de travail et d'exercice (F1) pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de tenue de travail et d'exercice (F1) pompiers : maxi annuel 120 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Fourniture de vestes d'intervention textile pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de vestes d'intervention textile pompiers : maxi annuel 110 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé : Fourniture de parkas pompiers Haute Visibilité
1) Description succincte :
Fourniture de parkas pompiers Haute Visibilité : maxi annuel 130 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : Fourniture de Tshirt,Sweat Shirt,Polos pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de Tshirt,Sweat Shirt,Polos pompiers : maxi annuel 90 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000, 18130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé : Fourniture de chemises F1
1) Description succincte :
Fourniture de chemises F1 :maxi annuel 7 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000, 18130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé : Fourniture de polos, chemises F1, vêtements techniques
1) Description succincte :
Fourniture de polos, chemises F1, vêtements techniques : maxi annuel 55 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000, 18130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé : Fourniture de bottes d'incendie pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de bottes d'incendie pompiers : maxi annuel 170 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18800000, 18815000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé : Fourniture de bottes multiusage pompiers et lacets de bottes
1) Description succincte :
Fourniture de bottes multiusage pompiers et lacets de bottes : maxi annuel 90 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18800000, 18815100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé : Fourniture de gants d'intervention pompiers type A
1) Description succincte :
Fourniture de gants d'intervention pompiers type A : maxi annuel 20 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Fourniture de gants d'intervention pompiers type B et mixte
1) Description succincte :
Fourniture de gants d'intervention pompiers type B et mixte : maxi annuel 25 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18141000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Fourniture de sur pantalons textile pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de sur pantalons textile pompiers : maxi annuel 155 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000, 18130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Fourniture de ceinturons et de longes d'intervention pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de ceinturons et de longes d'intervention pompiers : maxi annuel 35 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18140000, 18425000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Fourniture de chaussettes d'intervention pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de chaussettes d'intervention pompiers : maxi annuel 6 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18317000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Fourniture de cagoules d'intervention pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de cagoules d'intervention pompiers : maxi annuel 35 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Fourniture de vêtements d'intempérie pompiers
1) Description succincte :
Fourniture de vêtements d'intempérie pompiers : maxi annuel 17 000 euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000, 18130000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni garantie ne sont exigés.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de financement : Financement par ressources propres.
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : conformité des réponses aux documents de consultation
- garanties techniques et financières
- références professionnelles.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. conformité aux spécifications du cctp et au respect de la réglementation en vigueur
Pondération : 40.
2. coût de la fourniture
Pondération : 30.
3. richesse de la documentation technique fournie
Pondération : 10.
4. sav, étendue et durée des garanties proposées
Pondération : 10.
5. approche développement durable
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0034.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait des documents : téléchargement (www.sdis25.fr, Marchés Publics), par courrier, fax, courriel (marches.publics@sdis25.fr) ou main propre.
Autres renseignements complémentaires : Lieu d'exécution : département du Doubs.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : === Candidature === ;
- Autres renseignements demandés : lettre de candidature (Dc1) ;
- Autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc2) ;
- Autres renseignements demandés : === Offre === ;
- Autres renseignements demandés : acte d'engagement ;
- Autres renseignements demandés : bordereau de prix unitaire ;
- Autres renseignements demandés : c.c.a.p ;
- Autres renseignements demandés : c.c.t.p ;
- Autres renseignements demandés : echantillons.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon, tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besancon. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux Marchés Publics de Nancy, comité consultatif interrégional des litiges relatifs aux Marchés Publics de Nancy Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex. E-mail : therese.herry@meurthe-et-moselle.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 3 83 34 25 65. Fax : (+33) 3 83 34 22 24


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Besançon, tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, F-25000 Besancon. E-mail : greffe.ta-besancon@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 81 82 60 00. Fax : (+33) 3 81 82 60 01


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Chaussures ou articles chaussants
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
18Articles d'habillement et fourrures
19Cuirs, articles de voyages, chaussures
 
    


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