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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 01/12/2011 10:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 539

Fourniture d'habillement et de sacs de transport pour les personnels (sapeurs-pompiers et technique) du Service Départemental d'incendie et de Secours (Sdis) Du Var 

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BOMP B/0208-539

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS du Var, centre Jacques Vion, 87 Bld Colonel Michel Lafourcade, à l'attention de Pouvoir adjudicateur: le Sdis du Var représenté par le président de son Conseil d'administration, F-83300 Draguignan. Tél. : (+33) 4 94 60 37 00. E-mail : marches@sdis83.fr. Fax : (+33) 4 94 60 37 09.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var : Service Marchés Publics, centre Jacques Vion, 87, boulevard Colonel Michel Lafourcade, F-83300 Draguignan. E-mail : marches@sdis83.fr. Fax : (+33) 4 94 60 32 04

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var : Service Marchés Publics, centre Jacques Vion, 87, boulevard Colonel Michel Lafourcade, F-83300 Draguignan. Tél. : (+33) 4 94 60 37 70. E-mail : marches@sdis83.fr. Fax : (+33) 4 94 60 32 04

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var : Service Marchés Publics, centre Jacques Vion, 87, boulevard Colonel Michel Lafourcade, F-83300 Draguignan


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : incendie et Secours.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
habillement et sacs de transport pour les personnels du service départemental d'incendie et de secours du Var.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : sdis du Var - groupement Soutien Logistique - bureau Habillement - zi des Incapis -, 83300 Draguignan.
Code NUTS : FR825.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché porte sur la fourniture d'habillement et de sacs de transport pour les personnels (sapeurs-pompiers et technique) du Service Départemental d'incendie et de Secours(Sdis)Du Var.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18300000, 18420000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : sans minimum et sans maximum
a titre indicatif, les quantités annuelles estimatives sont :
- lot n° 1 : 12 000 EUR Ht
- lot n° 2 : 90 000 EUR Ht
- lot n° 3 : 5 000 EUR Ht
- lot n° 4 : 10 000 EUR Ht
- lot n°5 : 5 000 EUR Ht
- lot n°6 : 1 000 EUR Ht
- lot n°7 : 10 000 EUR Ht
- lot n°8 : 5 000 EUR Ht
- lot n°9 : 1 000 EUR Ht
- lot n°10 : 20 000 EUR Ht
- lot n°11 : 5 000 EUR Ht
- lot n°12 : 20 000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché pourra être reconduit trois fois.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Bonnets, shorts, tee-shirts et sweat-shirts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Polos F2 Sp

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Chemises F2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18332000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Tenues de sortie des personnels masculins et féminins sapeurs-pompiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures de sécurité pour personnels techniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures basses, de bottines et d'escarpins

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements personnels techniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Combinaisons pour équipes spécialisées et accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Combinaisons de protection contre les piqûres d'insectes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Casquettes pour sapeurs-pompiers et personnels techniques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Blasons, écussons, fanions et divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18420000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Sacs de transport pour effets d'habillement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Cautionnement
Le marché ne fixe pas de cautionnement.
Garanties financières
- avance :
En ce qui concerne le lot 2, une avance sera accordée dans les conditions de l'article 87 du Code des Marchés Publics, sauf indication contraire à l'acte d'engagement.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande d'un montant équivalent à la dite avance.
Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant (T.T.C.)
Le remboursement de l'avance se fera conformément à l'article 88 du Code des Marchés Publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché est réglé sur les fonds propres du Sdis du Var, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire, dans un délai global de 30 jours maximum, suivant les dispositions du décret n° 2002-231 du 21 février 2002 modifié. Les prix du marché sont des prix unitaires révisables par ajustement.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres pour l'exécution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances www.minefe.gouv.fr, ou forme libre) ;
- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise ;
- en cas de redressement judiciaire de l'entreprise, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfèrent le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années ;
- description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ;
- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. pour les lots n°1.2.3.4.7.8.9.10.11.12 : prix %
Pondération : 60.
2. pour les lots n°1.2.3.4.7.8.9.10.11.12 : valeur technique %
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11ff-0195-V.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
1er décembre 2011, à 10:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Pour les lots 5 et 6 :
- valeur technique : 60 %
- prix : 40 %
durée du marché : Le présent marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an
unité monétaire utilisée, l'euro.accord cadre avec un seul opérateur par lot.
Des avenants pourront être passés en cours de marché.
Date prévisionnelle de notification du marché : decembre 2011
modalités d'ouverture des plis : Date prévue decembre 2011 - l'ouverture n'est pas publique - la sélection des candidatures et le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse seront faits par la Commission d'appel d'offres.
Modalités de retrait ou de dépôt des dossiers de consultation :
- du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00.
Nota : Outre les fêtes légales, les bureaux du Sdis du Var seront fermés le 31 octobre 2011.
Les candidats devront tenir compte de ces jours de fermeture pour organiser leurs opérations de retrait et de dépôt de dossier.
Les dossiers sont remis gratuitement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon, 5 rue racine B.P. 40510, F-83000 Toulon. E-mail : greffe.ta-toulon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 94 42 79 30. Fax : (+33) 4 94 42 79 89


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : conformément à l'article R421-5 du code de justice administrative :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;
- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 1 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution.
- soit par requête introductive d'instance dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Habillement
Sacs

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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