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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 02/12/2011
Annee : 2011 Edition : Novembre 2011 N° annonce : K1689175

FOURNITURE D’HELIUM LIQUIDE POUR LES ANNEES 2012-2013 

Autres avis du même marché
K1719858 - AVIS D'ATTRIBUTION : FOURNITURE D’HELIUM... appels offres  (publié le 16/01/2012)

Date de parution: 10/11/2011
Limite de réception des candidatures: 02/12/2011 à 17:00
Limite de réception des offres: 02/12/2011 à 17:00
Département: Essonne (91)
 

Objet: FOURNITURE D’HELIUM LIQUIDE POUR LES ANNEES 2012-2013
 

Organisme émetteur: ICMMO
Mr ROUSSEAU Francois (Responsable des achats)
Universite Paris Sud
Bat 420
Rue du Doyen G.Poitou
91400 Orsay
Tel/ 01 69 15 69 18
Mail: francois.rousseau@u-psud.fr
 

Description du marché:
1) Mode de passation : Le marché est passé en application de
l'article 10 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005
(procédure ont les modalités sont librement définies par le
pouvoir adjudicateur).

2) Object:

Acquisition de gaz cryogénique pour les années 2012 et 2013 : Fourniture d'hélium liquide (Volume estimé pour l'ensemble de l'Institut 17 000 litres pour 2 ans)

- Marché à bon de commande

- Maximum 125 000 euros HT pour 2 ans

-La duree du marche sera de 2 ans a partir du 1 janvier 2012 jusqu’au 31 decembre 2013

- Lieu de livraison : Institut de Chimie Moléculaire et des Matériaux d'Orsay Université Paris Sud,
Bâtiments 410 ou 420 ou 430
Rue George Poitou
91405 ORSAY cedex
A l'entrée des bâtiments

- Horaires de livraison : 8h30 – 12h / 14h – 17h

- Jour de livraison : La distribution doit être possible tous les jours ouvrables de l'année. Durant le mois d'août et la semaine entre Noël et le Jour de l'An, les livraisons devront être assurées au moins une fois par semaine, afin d'assurer le bon fonctionnement de nos appareils scientifiques.

Si un problème dont la cause serait directement imputable à un défaut de livraison intervenait sur l'un des appareils, les réparations qui s'ensuivraient seraient à la charge pleine et entière du titulaire.

- Le prix sera donné au litre.

Le prix donné sera franco de port et devra intégrer les frais de gestion et de facturation.

- Les demandes de livraison seront faites par fax ou par e-mail, les demandes pourront être faites occasionnellement par téléphone pour des livraisons devant être effectuées dans la journée.

- Le titulaire s'engage à avertir l'utilisateur concerné en cas de retard prévisible dans la livraison.

- La facturation devra être mensuelle, faite de manière indépendante pour chacun des utilisateurs , en reprenant sur la facturation toutes les livraisons du mois pour chacun des utilisateurs (1 facture par mois par utilisateur). L'utilisateur pouvant être une équipe de recherche de l'Institut ou bien un appareil scientifique appartenant à notre plateforme technique. Pour déterminer l'utilisateur il faudra se reporter au bon de commande émis.
Sur la facture devront être mentionnés de manière explicite, le numéro du bon de
commande, le nom de l'utilisateur, l'adresse de livraison, les références du présent marché, la
désignation, la quantité et le prix unitaire du produit livré, le taux et le montant de TVA, le
montant total HT, le montant total TTC.

L'adresse de facturation sera pour tous les utilisateurs de l'ICMMO à
L’ICMMO SERVICE FINANCIER Universite Paris Sud Bâtiment 420
Rue George Poitou
91405 ORSAY cedex

- Le délai global de paiement est de 45 jours. En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires applicables est le taux de l'intérêt légal de la Banque de France en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commencent à courir augmenté de 2 points.

- Le non-respect répété de l'une au moins des dispositions ci-dessus pourra entraîner la résiliation du présent marché.

- Tous les documents relatifs à ce marché seront rédigés en français.

- En cas de litige, les deux parties devront prendre toutes les dispositions pour que le différent soit réglé de manière amiable. Dans le cas contraire, le Tribunal Administratif de Versailles sera seul compétent.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal
administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud,
F-78000, Versailles. Tél : 01.39.20.54.00

Dispositions pour la livraison d'hélium
- Les bidons d'hélium utilisés auront une capacité allant de 38 à 100 litres. Le titulaire pourra utiliser ses réservoirs, qui seront mis à disposition sans frais de location pour une période inférieure à 6 jours ouvrables ou pourra utiliser les bidons qui sont propriété de l’institut.
Les réservoirs devront être devront être en bon état et conformes à la législation en vigueur. Le retour des bidons est à la charge du titulaire.
Les bidons qui sont propriété de l'Institut ne doivent pas être utilisés pour des livraisons à un tiers autre que l'Institut. De plus en cas de détérioration par le fournisseur d'un bidon de l'Institut, la remise en état de ce bidon sera à la charge pleine et entière du titulaire du lot.

-Pour toute commande passée le jour J avant 12 heures, la livraison devra être satisfaite à J+2. En cas d’impossibilité, le titulaire doit informer au plus tôt l'utilisateur de l'heure approximative de la livraison (ou au moins de la demi-journée de livraison).
- La date de reprise des réservoirs est précisée lors de la commande ou par demande spécifique. En cas de problème lors de la reprise du bidon, le livreur devra prévenir rapidement l'utilisateur, les coordonnées étant indiquées sur la demande de livraison.

3) conditions de participation:

le candidat devra fournir les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire NOTI2 pour le candidat établi en France et certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine compétents pour le candidat établi à l'étranger).

4) Critères d’attribution:

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

- Prix 50%
- Délai de livraison/exécution 30%
- Qualité du SAV 20% appreciee au regard d’un memoire technique

5) Modalités de remise des offres:

Un devis et d’un memoire technique pour le SAV

Les variantes ne sont pas admises

Les offres seront transmises par courrier avec AR ou
courrier électronique à l’adresse suivante :

ICMMO
Mr ROUSSEAU Francois (Responsable des Achats)
Universite Paris Sud
Bat 410
Rue du Doyen G.Poitou
91400 Orsay

Mail. francois.rousseau@u-psud.fr

Les candidats disposent de la faculté de déposer
directement leur offre à cette même adresse.
Heure d’ouverture du bureau :
Lundi au Vendredi
de 9h00 à 12h00 & 14h00 à 17h00

Les offres hors délais seront rejetées
Date limite de remise des offres (rappel) : 2/12/2011

6) Condition de participation

Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché, devra fournir les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire NOTI2 pour le candidat établi en France et certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine compétents pour le candidat établi à l'étranger).

Les conditions générales d'achat de l'université sont
applicables au présent marché. Elles sont disponibles à
l'adresse suivante : www.u-psud.fr/marchespublics.
Langue pouvant être utilisée dans l'offre : français.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de
maintenir son offre : 90 jours.

Modalités de financement : paiement à 45 jours à compter de
la date de réception de la facture.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal
administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud,
F-78000, Versailles. Tél : 01.39.20.54.00
 

Adresses complémentaire: CONTACTS TECHNIQUES & PRISE DE RENDEZ-VOUS
Mr Eric RIVIERE
Université Paris Sud
Bat 420
Rue du Doyen G. Poitou
91400 Orsay
Tel/ 01 69 15 78 21
Mail: eric.riviere@u-psud.fr
 

Classe d'activité:
- 40: Electricité, gaz et chaleur
- 73: Recherche et développement
 
    


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