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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 65  (Hautes-Pyrénées) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 25/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 249535

FOURNITURE D'HUILES, DE GRAISSES ET LIQUIDES DE REFROIDISSEMENT. TARBES 

Avis de marché

Département de publication : 65
Annonce No 11-249535
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Tarbes.
 Correspondant : M. le maire, place Jean jaures B.P. 31329 Cedex 9, 65013 Tarbes.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fourniture d'huiles, de graisses et liquides de refroidissement.

Lieu de livraison : 
tarbes.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Réglement facture par le service. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique (appréciée au vu des fiches produits) : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
25 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11MFA038.

Renseignements complémentaires : 
dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word, excel, jpeg, pdf, et tous les fichiers courants.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
3 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 ville de tarbes service Commande Publique 11 rue A. Fourcade B.P. 31329, 65013 Tarbes Cx 9 Http://Ville Tarbes.Marcoweb.Fr, adresse internet : http://ville-tarbes.marcoweb.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
M.BOUZIGUES, ville de tarbes ctm parc auto Chemin des Carrerots, 65000 Tarbes.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
0562444776, ville de tarbes Service Commande Publique 11 rue André Fourcade B.P. 31329, 65013 Tarbes Cx 9, courriel : marchespublics@mairie-tarbes.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 ville de tarbes service Commande Publique 11 rue A. Fourcade B.P. 31329, 65013 Tarbes Cx 9 Http://Ville Tarbes.Marcoweb.Fr, adresse internet : http://ville-tarbes.marcoweb.fr .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Huiles. Huiles moteur, hydraulique, boîtes et ponts, de transmission, 2 temps, graisse, chaîne et tronçonneuse, de transmission tracteur, motocultureSeuils en euros : période init. mini 1 700.00 maxi 12 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 Lot2. - Liquide de refroidissementSeuils en euros : période init. mini 800.00 maxi 3 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Mots déscripteurs
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
 
    


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