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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 25  (Doubs) Date de parution : 17/06/2011 Date de péremption : 22/07/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 1412

fourniture d'imprimés à Belfort 

Avis de marché

Département de publication : 90
Annonce No 11-141246

Départements de rappel : 
25
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
C H de Belfort-Montbéliard.
 Correspondant : f. Fischer, direction des Achats et de la Logistique 14 rue de Mulhouse, 90016 Belfort.

Objet du marché : 
fourniture d'imprimés.

Caractéristiques principales : 

fourniture d'imprimés

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
22 juillet 2011, à 16 heures.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon 30 Rue Charles Nodier 25000 Besançon Tél : 03.81.82.60.00 télécopieur 03.81.82.60.01 courriel greffe.ta-besançon @juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 Besancon tél 03.81.82.60.00 télécopieur 03.81.82.60.01 courriel greffe.ta-besançon@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
17 juin 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard
Site de Montbéliard Service de reprographie.

 Correspondant : 
M. Jérome Dournel, 2 rue du Dr Flammand, 25209 Montbéliard, tél. : 03-81-98-83-45, courriel : jdournel@chbm.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard
site de Belfort Direction des achats et de la logistique.

 Correspondant : 
Mme F. Fischer, 14 rue de Mulhouse, 90016 Belfort, tél. : 03-84-98-50-07, télécopieur : 03-84-98-56-79, courriel : ffischer@chbm.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier de Belfort Montbéliard
Site de Belfort Direction des Achats et de la Logistique.

 Correspondant : 
Mme F. Fischer, 14 rue de Mulhouse, 90016 Belfort, tél. : 03-84-98-50-07, télécopieur : 03-84-98-56-79, courriel : ffischer@chbm.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Pochettes d'admission
 Lot2. - Imprimé début traitement radiothérapie
 Lot3. - Dossier médical Médecine préventive
 Lot4. - Cartes de groupes sanguins
 Lot5. - Pochetts EEG
 Lot6. - Carnets relevés nominatifs de stupéfiants
 Lot7. - Carnets commandes réserve de stupéfiants
 Lot8. - Liasse de prescription et administration des MDS
 Lot9. - Cahier de traçabilité des blocs opératoires

Mots déscripteurs
Imprimés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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