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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 265

Fourniture d'insecticide-acaricide liquide contre poux et acariens pour le compte du SMASH à Paris 

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BOMP B/0218-265

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Département de Paris, 94-96, quai de la rapée, à l'attention de ghislaine GROSSET, F-75570 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 43 47 74 03. E-mail : marches-sante@paris.fr. Fax : (+33) 1 43 47 78 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Paris/DASES/SDS/BMS/Section des marchés, 94-96, quai de la rapée, contact : section des marchés, F-75570 Paris. Tél. : (+33) 1 43 47 74 03. E-mail : marches-sante@paris.fr. Fax : (+33) 1 43 47 78 89. URL : http://www.paris.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
insecticide-Acaricide liquide contre poux et acariens (sarcopte de la gale).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : service Municipal d'actions de Salubrité et d'hygiène (Smash) - 14 rue de l'abbé Carton, 75014 Paris.
Code NUTS : FR1.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 16 000 et 80 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
insecticide-Acaricide liquide contre poux et acariens (sarcopte de la gale) pour le compte du SMASH.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24452000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les montants minimum et maximum globaux sont respectivement de 16.000 EUR (H.T.) et 80.000 EUR ht, soit des minimum et maximum annuels respectivement de 4.000 EUR (H.T.) et 20.000 EUR (H.T.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est reconductible trois fois dans les mêmes termes.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement sera effectué par mandat administratif au compte du titulaire sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Le titulaire du marché pourra céder ou nantir sa créance, en partie ou en totalité, selon les dispositions des articles 106 à 110 du code des marchés publics.conformément à l'article 87 du code des marchés publics, aucun des marchés ne prévoit le versement d'une avance. Le délai global de paiement prévu est le délai global de paiement maximum autorisé par le code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : à l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa version jointe au dossier de consultation des entreprises (Dce) ; documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; imprimé DC 2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version jointe au DCE, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. efficacité du produit (coefficient de pondération 70 %).
2. prix unitaire (coefficient de pondération 30 %).

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
011V31020040.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : une nouvelle consultation sera éventuellement lancée en 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le pouvoir adjudicateur mentionné à l'article I du présent AAPC doit être entendu comme "Ville de Paris". La présente consultation fait suite au lot 1 de la consultation référencée 2011v31004430 de la ville de Paris, déclaré infructueux le 6 septembre 2011 par la Commission d'appel d'offres.
Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Sa durée est de 12 mois reconductible 3 fois. La notion d'accord-cadre visée au présent avis recouvre celle de marché à bons de commandes de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché sera traité à prix unitaires. Le dossier de consultation des entreprises est disponible sur support papier gratuitement sur demande, ou consultable et téléchargeable à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Il peut également être demandé par par courriel à l'adresse suivante: marches-sante@paris.fr.
Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. .
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Adminsitratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Produits chimiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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