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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 29  (Finistère) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 10/01/2012 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 201

fourniture et installation d'un banc d'essai pour régulateurs hydrauliques de vitesse et d'un banc d'essai pour pompes injection au profit de l'atelier moteur du slm Brest 

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BOMP B/0216-201

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/MARINE/DCCM/SERMACOM Brest, bcrm de Brest-Pfaf ouest- cc 20 BCRM de Brest-Sermacom-Groupe Achats/Finances-Bureau régulation, à l'attention de M. Simler Rémy, F-29240 Brest Cedex 09. Tél. : (+33) 2 98 22 50 35. E-mail : remy.simler@gmail.com. Fax : (+33) 2 98 22 20 51.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Pfaf ouest, bcrm de brest - pfaf ouest - section passation des marchés bcrm brest bureau des marchés cc20, F-29240 Brest Cedex 9. Fax : (+33) 2 98 22 20 51. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46831&orgAcronyme=g7h

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Pfaf ouest, bcrm de brest case courrier 20, contact : M. Rémy simler, à l'attention de M. Claude renaud le directeur de la plateforme, F-29240 Brest Cedex 9. Tél. : (+33) 2 98 22 50 35. E-mail : remy.simler@gmail.com. Fax : (+33) 2 98 22 20 51. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46831&orgAcronyme=g7h

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Pfaf ouest, bcrm de brest - pfaf ouest -section passation des marchés case courrier 20 bcrm brest bureau des marchés cc20, F-29240 Brest Cedex9. URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=46831&orgAcronyme=g7h


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Défense.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et installation d'un banc d'essai pour régulateurs hydrauliques de vitesse et d'un banc d'essai pour pompes injection au profit de l'atelier moteur du SLM Brest.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34328100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et installation d'un banc d'essai pour régulateurs hydrauliques de vitesse au profit de l'atelier moteur-injection du SLM Brest
1) Description succincte :
Fourniture et installation d'un banc d'essai pour régulateurs hydrauliques de vitesse au profit de l'atelier moteur-injection du SLM Brest

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34328100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et installation d'un banc d'essai pour pompes injection au profit de l'atelier moteur-injection du SLM Brest
1) Description succincte :
Fourniture et installation d'un banc d'essai pour pompes injection au profit de l'atelier moteur-injection du SLM Brest

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34328100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement (décret n°2008.407 du 28.04.2008 et article 98 modifié du code des marchés publics). Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du CMP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature Dc1 (ex DC 4 imprimé version février 2011) comprenant les attestations sur l'honneur prévues aux articles 44 et 45 du codes marchés publics;
- déclaration du candidat Dc2 (ex DC 5 imprimé version septembre 2010);
- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
- le dossier de présentation synthétique de la société;
le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de la PFAF Ouest:
- une copie de l'état annuel des certificats reçus Noti2 (ex DC 7 mis à jour en septembre 2010) ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice clos;
- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K ou K bis)
un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
ces imprimés (hors extrait K ou K bis) peuvent être obtenus par le réseau Internet:
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique (par banc, nombre de régulateurs ou pompes pouvant être contrôlés : 25 points ; la qualité du mémoire technique et du support de formation : 10 points ; conditions de garantie : 5 points)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO12711.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 janvier 2012, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation sera:
- soit téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "Consultation en cours", taper la référence suivante "Aoo12711". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le DCE au format Zip. Afin de décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants: document (.doc), tableur (.xls) et les fichiers compressés au format Zip (.zip),
- soit remis gratuitement sur demande par courrier ou par télécopie au +33 298222051,
- soit retiré dans les locaux de la PFAF ouest aux horaires d'ouverture de 9:00 à 11:45 et 13:30 à 16:30 jours ouvrés.
Les plis (candidatures et offres) seront déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Rennes, hotel Bizien - 3 contour de la Motte - cS 44 416, F-35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. Fax : (+33) 2 99 63 56 84


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Banc d'essais
Equipement hydraulique
Pompes

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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