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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 08/11/2011
Date de péremption : 16/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 216B N° annonce (BOAMP) : 250

fourniture, installation et maintenance de postes d'encaissement à Paris 

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Réunion des musées nationaux, 254-256, rue de Bercy, à l'attention de M. Lewis Gareth, Directeur des achats, F-75012 Paris. E-mail : gareth.lewis@rmn.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.rmn.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Rmn-GP, 254-256, rue de Bercy, contact : direction des achats, à l'attention de M. Devillechabrol Jean-Marie, Acheteur, F-75012 Paris. E-mail : jean-marie.devillechabrol@rmngp.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Rmn-GP, 254-256, rue de Bercy, contact : direction des achats, à l'attention de M. Devillechabrol Jean-Marie, Acheteur, F-75012 Paris. E-mail : jean-marie.devillechabrol@rmngp.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'un matériel complet d'encaissement pour le réseau des librairies-boutique de la Réunion des Musées Nationaux - grand Palais, son installation et sa maintenance.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : sites de la Rmn-Gp figurant sur le CCTP.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : En raison de sa part à commande, ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/ce du 31 mars 2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché comprend une part forfaitaire et une part à commande : La part forfaitaire consiste en la fourniture, installation et maintenance de Postes d'encaissement sur les sites dont la liste figure à l'article 9.2 du CCTP. L'opération de livraison, d'installation et le démarrage de la prestation de maintenance sur site des Postes d'encaissement donnera lieu à l'émission d'un Ordre de Service par site concerné.

La part à commande, conclue sans minimum ni maximum, en quantité ou en valeur, consiste en la fourniture, installation et maintenance de Postes d'encaissement supplémentaires par rapport à la liste sus-mentionnée. Les Bons de commande seront émis au fur et à mesure de la survenance des besoins, par la personne habilitée à représenter la Rmn-Gp dans le cadre de l'exécution du présent marché. Les Bons de commande seront émis pendant la durée de validité du marché. La date d'émission et la durée d'exécution des bons de commande ne pourront être telles que l'exécution du marché se prolonge au-delà de sa durée de validité, dans des conditions qui méconnaissent l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. Ce marché comprend une option facultative portant sur une prestation de maintenance étendue définie à l'article 7.6 du CCTP. Des options obligatoires quant à la configuration du Poste d'encaissement sont décrites à l'article 4.1 du CCTP.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30142200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le nombre de postes d'encaissement et les Sites à équiper figure au CCTP.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : la durée du marché est de deux (2) ans à compter de sa date de notification. La durée du marché est renouvelable par période d'un an, sans que la durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. A la fin du marché à la demande de la Rmn-Gp, le Titulaire fournira à la Rmn-Gp ou à tout autre prestataire désigné par elle, un accès aux Postes d'encaissement et aux données, afin de permettre la réversibilité ou la transférabilité des prestations objet du présent marché.en cas de nécessité, la Rmn-Gp se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires, des marchés similaires ou des avenants.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des factures se fera par virement, dans un délai de soixante jours (60 jours) nets à compter de la réception de la facture.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent soumissionner en candidat unique, en groupement conjoint ou solidaire. Un même candidat ne peut présenter une candidature et/ou une offre qu'à un seul titre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. En outre, un même candidat ne peut présenter une candidature et/ou une offre en qualité de membre de plusieurs groupements. En cas de constitution d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la Rmn-Gp.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Formulaire Dc1 ou lettre de candidature - délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal - copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire - attestation d'assurance RC professionnelle - extrait Kbis Les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire Noti2) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux. Il est rappelé qu'en cas de groupement chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents demandés au stade de la candidature.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Formulaire Dc2 ou forme libre - présentation des 3 derniers bilans.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. 1. qualité du matériel, ergonomie
Pondération : 25.
2. 2. organisation et engagements de qualité de service pour la maintenance
Pondération : 20.
3. 3.méthodologie et délais de livraison et d'installation
Pondération : 15.
4. 4.prix
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Marché n. 2011/DSI/INF/14.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
16 décembre 2011, à 14:00.

Lieu : 254-256 rue de Bercy 75012 Paris.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Dans le cadre du processus de sélection, l'appel d'offres prévoit une phase de tests sur le matériel d'encaissement qui se déroulera à partir de la semaine 51 de l'année 2011 jusqu'à la semaine 2 de l'année 2012. Cette phase comporte 3 étapes : 1- les candidats ayant présenté une offre conforme aux stipulations du Règlement de la Consultation procéderont à la livraison, l'installation et la présentation dans les locaux du siège de la Rmn-Gp un échantillon du Poste d'encaissement proposé dans leur offre. 2- le matériel sera ensuite laissé à disposition des équipes Rmn-Gp afin quecelles-ci procèdent à des tests de compatibilité et de performance du Poste d'encaissement avec le progiciel d'encaissement déjà retenu par la Rmn-Gp. 3- a l'issue des tests, et sur avis de la Rmn-Gp, les candidats pourront récupérer le matériel le jour même. Le déroulement de ces tests garantira une stricte égalité entre les candidats et ne donnera lieu à aucune rémunération. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 16/12/2011 à 12h00 à l'adresse suivante : Direction des achats Jean-Marie Devillechabrol - réunion des musées nationaux et du Grand Palais 254-256 rue de Bercy 75012 Paris. Elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et deux exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention " Appel d'offres ouvert Matériel d'encaissement - ne pas ouvrir ". Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le Règlement de consultation. Le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. URL : https://ta-paris.juradm.fr


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
SDAJ, 254-256 rue de Bercy, F-75012 Paris


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
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MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
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La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.