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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 125

fourniture et installation d'un meuble métallique de rangement à tiroirs pour la buanderie du centre d'hébergement et de réinsertion sociale " Pauline Roland " à Paris 

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BOMP B/0201-125Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CAS-VP.
Correspondant : Mme THEVENIN Lydia, CASVP, 5, boulevard Diderot 5, boulevard Diderot, 75589 Paris Cedex 12, tél. : 01-44-67-17-49, télécopieur : 01-44-67-15-51, courriel : lydia.thevenin@paris.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : collectivité territoriale.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : .

Objet du marché : fourniture et installation d'un meuble métallique de rangement à tiroirs pour la buanderie du Centre d'hébergement et de Réinsertion Sociale " Pauline Roland " (lot1), de trois meubles fixes équipés de tiroirs métalliques galvanisés pour le rangement des fiches et dossiers médicaux pour le centre de santé de l'etablissement d'hébergement pour Personnes âgées Dépendantes (ehpad) " Alquier Debrousse " (lot 2) et de rayonnages pour magasins dans les ehpad " Julie Siegfried " et " Furtado Heine " (lot 3) du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39151000.

Lieu de livraison : paris.

Code NUTS : FR101.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture et installation d'un meuble métallique de rangement à tiroirs pour la buanderie du centre d'hébergement et de réinsertion sociale " pauline roland " (lot1), de trois meubles fixes équipés de tiroirs métalliques galvanisés pour le rangement des fiches et dossiers médicaux pour le centre de santé de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées Dépendantes "Alquier debrousse " (lot 2) et de rayonnages pour magasins dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées Dépendantes " julie siegfried " et " furtado heine " (lot 3) du centre d'action sociale de la ville de paris
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et installation d'un meuble métallique à tiroirs pour le rangement du linge de buanderie.
Fourniture et installation de trois meubles fixes de rangement métalliques à tiroirs pour fiches et dossiers médicaux.
Fourniture et installation de rayonnages polyvalents galvanisés à l'établissement julie siegfried :
magasin à équiper en rayonnages métalliques galvanisés, dont chaque étagère doit pouvoir supporter un poids d'environ 200 kg. Certains rayonnages devront être munis de bacs de rétention.
dimension de la pièce: 9 m 60 X 5 m 42. Tous les murs ne seront pas équipés, seulement environ 22 mètres seront aménagés pour une hauteur d'environ 2 mètres 30.
fourniture et installation de rayonnages polyvalents galvanisés à l'établissement furtado heine :
magasin à équiper en rayonnages métalliques galvanisés, dont chaque étagère doit pouvoir supporter un poids d'environ 200 kg. Certains rayonnages devront être munis de bacs de rétention.
dimension de la pièce: 5 m 32 X 4 m 72. Deux murs seront seulement à équiper pour une longueur totale de 10 mètres environ sur 2 mètres de hauteur.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le présent marché ne prévoit aucune option.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : tout le matériel doit être garanti un an. Cette garantie doit comprendre les pièces, main d'oeuvre et déplacement. Cette garantie portera sur tous les défauts visibles ou non des matériels, sur tous vices de conception de fonctionnement ou d'installation. Les candidats pourront proposer une garantie supérieure qu'ils indiqueront sur leur(s) devis.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement sera conforme aux dispositions prévues à l'article 98 du Code des marchés publics. Il sera de 30 jours.
Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit, sans autre formalité pour le Titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires correspond au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour calendaire du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept (7) points. Les intérêts moratoires sont appliqués au montant des sommes dues y compris la TVA.
Le mode de règlement est le mandat administratif selon la réglementation en vigueur.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
pièces relatives à l'offre
pour présenter son offre, le candidat devra produire les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société :
1.le (ou les) acte(s) d'engagement signé(s) correspondant au(x) lot(s) pour lequel il se porte candidat
2.le ou les devis qui précisera les délais de livraison et d'installation accompagné(s) du (ou des) plan(s) de l'agencement du mobilier
3.les fiches techniques relatives à la fourniture proposée
4.l'attestation de visite pour les sites à visiter
5. Un relevé d'identité bancaire
6.les attestations d'assurances responsabilité civile.
Les pièces n° 1 et 2 doivent être fournies impérativement, toute offre pour laquelle ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies et signées sera déclarée irrégulière
3.2.-présentation des variantes
les candidats pourront proposer une variante en fournissant un devis spécifique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 % ;
- délais de livraison et d'installation : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 17 heures.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : SLHA-LT-RAYON-PR-JS-FH-AD.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : aucune réponse par voie électronique ou par télécopie n'est acceptée.
le dossier est à envoyer par recommandé avec avis de réception ou à remettre en main propre contre récépissé au bureau 5306 aux horaires suivants :
du lundi au vendredi de 9h30 à 12h et de 14h à 17h.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Casvp service de la logistique et des achats bureau des achats b 5306.
Correspondant : Mme Thévenin Lydia 5 boulevard diderot, 75589 Paris Cedex 12.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Thévenin Lydia, tél. : 01-44-67-17-49, télécopieur : 01-44-67-15-51, courriel : lydia.thevenin@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Casvp service de la logistique et des achats bureau des achats b 5320.
Correspondant : Mme Thévenin Lydia 5 boulevard diderot, 75589 Paris Cedex 12, tél. : 01-44-67-17-49, télécopieur : 01-44-67-15-51, courriel : lydia.thevenin@paris.fr, adresse internet : https://casvp.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=116&orgAcronyme=t5y.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture et installation d'un meuble métallique à tiroirs pour le rangement du linge de buanderie.
Meuble de rangement métallique fixe muni de pieds comprenant 5 rangées de 4 tiroirs antibasculant pouvant supporter une charge d'environ 200 kilos par tiroir et équipé d'un plan de travail répondant à la méthode rabc (risk analysis and biocontamination control, " analyse du risque et le contrôle de biocontamination "), norme en 14065 dont les dimensions souhaitées sont environ les suivantes :
- longueur : 6 mètres
- profondeur : 0,7 mètre
- hauteur : 1 mètre.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39151000.
Lot(s) 2 fourniture et installation de trois meubles fixes de rangement métalliques à tiroirs pour fiches et dossiers médicaux.
Centre de santé situé au pavillon " chopin " à équiper de trois meubles de rangement métalliques fixes avec tiroirs pour le rangement de fiches et dossiers médicaux.
La structure est en tôle d'acier antirouille finition epoxy. Une sortie totale des tiroirs devra être possible , chaque meuble étant pourvu d'un système de sécurité antibasculant . Chaque meuble sera équipé d'une serrure centralisée bloquant l'ensemble des tiroirs.
- 1er meuble : 4 travées équipées de 4 tiroirs pour le rangement de dossiers médicaux, 2 niveaux de rangement en partie haute, hauteur 1914 mm ;
- 2e meuble : 2 travées équipées de 3 tiroirs pour le rangement de dossiers médicaux , hauteur 994 mm ;
- 3e meuble : 1 travée équipée de 4 tiroirs pour le rangement de fiches , 3 niveaux en partie haute et 1 niveau en partie basse , hauteur 1914 mm.
dimensions des fiches : 200 X 120 mm
dimensions des dossiers : 260 X300 mm.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39151000.
Lot(s) 3 fourniture et installation de rayonnages métalliques galvanisés pour magasins.
Fourniture et installation de rayonnages polyvalents galvanisés à l'ehpad " julie siegfried "
Magasin à équiper en rayonnages métalliques galvanisés, dont chaque étagère doit pouvoir supporter un poids d'environ 200 kg. Certains rayonnages devront être munis de bacs de rétention.
dimension de la pièce: 9 m 60 X 5 m 42. Tous les murs ne seront pas équipés, seulement environ 22 mètres seront aménagés pour une hauteur d'environ 2 mètres 30.
fourniture et installation de rayonnages polyvalents galvanisés à l'ehpad " furtado heine "
Magasin à équiper en rayonnages métalliques galvanisés, dont chaque étagère doit pouvoir supporter un poids d'environ 200 kg. Certains rayonnages devront être munis de bacs de rétention.
dimension de la pièce: 5 m 32 X 4 m 72. Deux murs seront seulement à équiper pour une longueur totale de 10 mètres environ sur 2 mètres de hauteur.

Durée : 6 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39151000.

Mots déscripteurs
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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