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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 234536

fourniture, installation et mise en service de deux ventilateurs de transport (respirateurs) au centre hospitalier de haguenau à Haguenau 

Avis de marché

Département de publication : 67
Annonce No 11-234536
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de Haguenau.
 Correspondant : M. Jacques VENNER - directeur, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40 252, 67504 Haguenau, tél. : (+33)3-88-06-30-22, télécopieur : (+33)3-88-06-30-46, courriel : celluledesmarches@ch-haguenau.fr, adresse internet : http://www.ch-haguenau.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr .

Objet du marché : 
fourniture, installation et mise en service de deux ventilateurs de transport (respirateurs) au Centre Hospitalier de Haguenau.

Lieu d'exécution et de livraison: 
centre Hospitalier de Haguenau - 64, avenue du Professeur René Leriche - B.P. 40252, 67504 Haguenau.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
la présente consultation concerne la fourniture, l'installation, et la mise en service de deux ventilateurs de transport (respirateurs) au Centre Hospitalier de Haguenau.

Elle inclut :
-Un ventilateur de transport pour l'usic (Unité de Soins Intensifs Continus)
-Un ventilateur de transport pour le smur.

La présente consultation est composée des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires suivantes :

-Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire 1 : un ventilateur de transport supplémentaire
-Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire 2 : un chariot pour le ventilateur de l'usic
-Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire 3 : un chariot pour le ventilateur supplémentaire
-Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire 4 : la maintenance, ses coûts et sa durée.
-Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire 5 : formation approfondie pour deux techniciens biomédicaux.
-Prestation supplémentaire éventuelle obligatoire 6 : consommables utilisés et leurs coûts.

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
2 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le paiement sera effectué selon les règles de la comptabilité publique. Pour le présent marché et en application de l'article 98 du Code des Marchés publics, le délai de paiement est fixé à 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : extrait K-Bis;
     - Autres renseignements demandés : attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité;
     - Autres renseignements demandés : le ou les certificat(s) d'exclusivité(s), le cas échéant.;
     - Autres renseignements demandés : le ou les certificat(s) de marquage CE indiquant la classe médicale.;
     - Autres renseignements demandés : pour chaque matériel proposé :
-La documentation technique.
-La documentation commerciale en français.
-La documentation utilisateur en français.
-La documentation concernant les instructions d'entretien et de maintenance avec leur périodicité, en français.;
     - Autres renseignements demandés : tout document annexe nécessaire à l'étude de l'offre.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité technique et fonctionnelle des équipements (qualité technique pour 35% et qualité fonctionnelle pour 15%) : 50 %;
     - le prix global de la solution et les coûts d'exploitation (équipements, garantie, maintenance, consommables...) : 30 %;
     - le service après-vente (délai d'intervention et de remise en service pour 10% et organisation et lieu de départ pour 5%) : 15 %;
     - les délais de livraison et d'exécution : 5 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
27 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
Ventilateurs de transport.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
13 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier de Haguenau
Service biomédical.

 Correspondant : 
jean-Marc DURRHEIMER et Grégory POPULUS, 64, avenue du Professeur Leriche B.P. 40 252, 67504 Haguenau, tél. : (+33)3-88-06-30-27, courriel : jean-marc.durrheimer@ch-haguenau.fr, adresse internet : http://www.marches-securises.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier de Haguenau
Cellule des Marchés.

 Correspondant : 
Mme Barbara CHALOYARD, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40 252, 67504 Haguenau, tél. : (+33)3-88-06-34-39, courriel : celluledesmarches@ch-haguenau.fr, adresse internet : http://www.marches-securises.fr .

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier de Haguenau
Cellule des Marchés.
, adresse internet : http://www.marches-securises.fr .

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
Centre Hospitalier de Haguenau.

 Correspondant : 
cellule des Marchés, 64, avenue du Professeur René Leriche B.P. 40 252, 67504 Haguenau, adresse internet : http://www.marches-securises.fr .

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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