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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 08/06/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 177

fourniture, installation et mise en service d'incubateurs et de tables de réanimation néonatale avec consommables et pièces détachées associés à Caen 

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BOMP B/0081-177

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Universitaire, avenue de la Côte de Nacre, contact : M. le directeur général, à l'attention de Mme GERARD Christine, F-14033 Caen. Tél. : 02 31 06 47 80. E-mail : gerard-c@chu-caen.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu de Caen, 14033 Caen.
Code NUTS : FR251.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture, installation et mise en service d'incubateurs et de tables de réanimation néonatale avec consommables et pièces détachées associés.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33113000, 33115200.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande fixés en quantité.

II.2.2) Options :
non.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Incubateurs fermés pour le service de néonatalogie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33152000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 6 / maxi : 20
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Incubateurs d'attente pour le service de néonatalogie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33115200.
3) Quantité ou étendue :
mini : 5 / maxi : 15
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Tables de réanimation pour le service de gynécologie obstétrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 4 / maxi : 8
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Tables de réanimation pour le servide de néonatalogie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33170000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 6 / maxi : 18
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Rampes chauffantes murales
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33152000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 7 / maxi : 10
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Matelas chauffants pour berceau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33152000.
3) Quantité ou étendue :
mini : 2 / maxi : 6
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : budget de l'établissement
Modalités de paiement : artile 86 et suivants du CMP
Délais de paiement : 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.43 du CMP ou DC 4 et DC 5. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire de candidature DC 5.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire de candidature DC 5.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 60 %.
Critères : 2. cout global d'utilisation / prix
Pondération : 40 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PMT200923.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 juin 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation peut être téléchargé à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_OrWilWzoj6 ou remis sur demande écrite au CHU.
Les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens du CMP et des accords-cadres mono attributaire au sens de la directive européenne du 31 mars 2004.
Démonstration obligatoire des équipements aura lieu du 15 au 17 juin 2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc B.P 25086, F-14050 Caen Cedex 4. Tél. : 02 31 70 72 72

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges de Nantes, préfecture Région Pays de Loire 6 Quai Ceineray B.P. 33515, F-44035 Nantes. Tél. : 02 40 08 64 60

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc B.P 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 avril 2009

Mots déscripteurs
Matériel électronique médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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