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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 08/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 201

fourniture, installation, mise en service et maintenance de 18 générateurs d'hémodialyse pour le Centre Hospitalier à Cannes 

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BOMP B/0213-201

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cannes, 15, avenue des Broussailles CS 50008, à l'attention de M. Lefebvre Jean-François, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : (+33) 4 93 69 75 94.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier de Cannes, 15 avenue des Broussailles CS 50008, à l'attention de Mme Mellin Sandie, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 33. E-mail : s.mellin@ch-cannes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Cannes - Cellule des Marchés, 15, avenue des Broussailles CS 50008, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 30. E-mail : direction.economique@ch-cannes.fr. Fax : (+33) 4 93 69 75 94

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier de Cannes - Cellule des Marchés, 15 avenue des Broussailles CS 50008 Bâtiment Croix des Gardes 1er étage, F-06414 Cannes Cedex. Tél. : (+33) 4 93 69 70 30. Fax : (+33) 4 93 69 75 94


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation, mise en service et maintenance de 18 générateurs d'hémodialyse pour le Centre Hospitalier de Cannes.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier de Cannes, 06414 Cannes.
Code NUTS : FR823.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation concerne : La fourniture, l'installation, la mise en service et la maintenance de 18 générateurs d'hémodialyse pour le Centre Hospitalier de Cannes.
Il est souhaité la fourniture de ces générateurs en deux livraisons espaces de deux mois afin de permettre au personnel de s'adapter progressivement aux nouveaux appareils.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33181100, 33000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option 1 : Reprise de 16 générateurs de dialyse de marque GAMBRO et Hospal.
Option 2 : Proposition de contrat de maintenance en biopartenariat des 18 générateurs de dialyse.
Option 3 : Offre de prix pour la fourniture de pièces détachées.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur fonds propres. Paiement à 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au cahier des charges (Dc1, Dc2, Dc3 ...).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se reporter au cahier des charges (Dc1, Dc2, DC 3...).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (performances cliniques 20 % - ergonomie 15 % - qualité électronique et mécanique du dm 10 %)
Pondération : 45.
2. montant financier (coût de possession en hémodialyse sur 7 ans : 25 % - coût de possession en hémodiafiltration sur 7 ans : 20 %)
Pondération : 45.
3. sav et maintenance (facilité de maintenance et de contrôle : 5 % - organisation et prestations du sav : 5 %)
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011/41E.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le CH Cannes se réserve la possibilité de demander un essai afin d'apprécier les possibilités thérapeutiques, techniques, ergonomiques et évolutives des générateurs en regard des caractéristiques minimales exigées. Le générateur testé devra être conforme à la configuration proposée.
la date de présentation sera définie par l'ingénieur biomédical, dès ouverture des plis. Le soumissionnaire disposera d'une période contractuelle de 2 semaines minimum pour présenter son produit à compter de la date sus visée. Cette période pourra être prolongée d'une semaine à la demande du service de dialyse.
en cas de non présentation du matériel, l'offre ne pourra être jugée qu'à partir de la documentation technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur, 22 bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. Fax : (+33) 4 91 15 61 90


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe au Tribunal Administratif de Nice, 33 bd Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. Fax : (+33) 4 93 55 78 31


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électronique médical
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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