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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 26/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 101

fourniture, installation, mise en service et maintenance d'endoscopes ( cystoscopes souples et rigides ) et de résecteurs destinés au nouveau service d'urologie à Villefranche Sur Saône 

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BOMP B/0196-101Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H. de Villefranche-sur-Saône.
Correspondant : Mme Christine welsch-da silva, plateau d'ouilly - gleizé Direction des Achats et de la Logistique Bât services techniques - 1er étage B.P. 80436, 69655 Villefranche-sur-Saône, tél. : 04-74-09-24-81, télécopieur : 04-74-09-24-80, courriel : cwelschdasilva@ch-villefranche.fr, adresse internet : http://www.ch-villefranche.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture, installation, mise en service et maintenance d'endoscopes ( cystoscopes souples et rigides ) et de résecteurs destinés au nouveau service d'urologie.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33100000
Objets supplémentaires : 50400000.

Lieu de livraison : l'hôpital nord ouest, 69655 Villefranche-sur-Saône.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
cf. le descriptif de chaque lot dans le Cahier des Clauses techniques partculières et cf. l'annexe financière pour les quantitès
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : cf. le Cahier des Clauses techniques partculières.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est assuré sur les fonds propres des établissements.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : cf. le règlement particulier de la consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
l'hôpital Nord Ouest fera une évaluation dans le cadre d'une mise à disposition gracieuse (Durée envisagée : 1 mois minimum) du matériel et des accessoires associés.
Les essais de matériel pour chaque lot commenceront le 2 Novembre 2011. Les fournisseurs devront livrer leur matériel de démonstration ou d'essais semaine 43.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critères techniques jugés d'après avis utilisateurs, ergonomie, évolutivité des accessoires, réponse formation, délai de livraison : 60 % ;
- critères financiers jugés d'après investissement, coûts d'exploitation : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2011, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011PA33072.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : L'Hôpital Nord Ouest.
Correspondant : Mme Vincendet plateau d'ouilly - gleizé B.P. 80436, 69655 Villefranche-sur-Saône, tél. : 04-74-09-29-44, courriel : cvoncendet@ch-villefranche.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : L'Hôpital Nord Ouest.
Correspondant : mmes Saurel et Aupet plateau d'ouilly - gleizé B.P. 80436, 69655 Villefranche-sur-Saône, tél. : 04-74-09-24-82, télécopieur : 04-74-09-24-80, courriel : cellule.marches@ch-villefranche.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 184, rue duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif 184, rue duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 cystoscopes souples à visée diagnostique CH 15 à 16.
Cystoscopes souples à visée diagnostique CH 15 à 16.

C.P.V. - Objet principal : 33100000.
Lot(s) 2 cystoscopes rigides à visée diagnostique CH 17.
Cystoscopes rigides à visée diagnostique CH 17.

C.P.V. - Objet principal :
Objets supplémentaires : 3310000000.
Lot(s) 3 cystoscopes rigides à visée thérapeutique (ou opératoire) CH 22.
Cystoscopes rigides à visée thérapeutique (ou opératoire) CH 22.

C.P.V. - Objet principal :
Objets supplémentaires : 331000000.
Lot(s) 4 résecteur actif monopolaire CH 26.
Résecteur actif monopolaire CH 26.

C.P.V. - Objet principal : 331000000.
Lot(s) 5 maintenance associée aux cystoscopes souples objets du lot 1.
Maintenance associée aux cystoscopes souples objets du lot 1.

C.P.V. - Objet principal : 50400000.
Lot(s) 6 maintenance associée aux Cystoscopes rigides objets du lot 2.
Maintenance associée aux Cystoscopes rigides objets du lot 2.

C.P.V. - Objet principal : 50400000.
Lot(s) 7 maintenance associée aux Cystoscopes rigides objets du lot 3.
Maintenance associée aux Cystoscopes rigides objets du lot 3.

C.P.V. - Objet principal : 50400000.
Lot(s) 8 maintenance associée au résecteur objet du lot 4.
Maintenance associée au résecteur objet du lot 4.

C.P.V. - Objet principal : 50400000.

Mots déscripteurs
Maintenance
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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