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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 973  (Guyane) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 11/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 489

fourniture, installation, mise en service,qualification et maintenance d'une cabine de lavage et de désinfection pour la stérilisation du char à Cayenne 

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BOMP B/0226-489

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Cayenne, 3 rue des flamboyants B.P. 6006, à l'attention de M. le directeur général, F-97306 Cayenne Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier Andrée Rosemon, 3 rue des flamboyants B.P. 6006, à l'attention de M. Xavier Berna, ingénieur Biomédical (renseignement technique), F-97306 Cayenne Cedex. Tél. : (+33) 5 94 39 52 74. E-mail : xavier.berna@ch-cayenne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier Andrée Rosemon, 3 rue des flamboyants B.P. 6006, contact : direction des services économiques, à l'attention de cellule des marchés, F-97306 Cayenne Cedex. Tél. : (+33) 5 94 39 52 26. E-mail : gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr. Fax : (+33) 5 94 39 51 95

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier Andrée Rosemon, 3 rue des flamboyants B.P. 6006, contact : direction des services économiques - cellule des marchés, à l'attention de M. le directeur général, F-97306 Cayenne Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation, mise en service, qualification et maintenance d'une cabine de lavage et de désinfection pour la stérilisation du CHAR.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture, installation, mise en service,qualification et maintenance d'une cabine de lavage et de désinfection pour la stérilisation du CHAR.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42995100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 60 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Avant sa réponse au dossier de candidature, le soumissionnaire visitera obligatoirement le site sous peine d'être éliminé.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Tous les documents seront rédigés en langue française et exprimés en EUR.
- lettre de candidature (Dc1) dûment complétée, datée et signée en original ;
- déclaration du candidat (Dc2) dûment complétée et signée en original ;
- déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (DC 6) ;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) ;
- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier en application des articles 43, 44, 44-1 et 46 du CMP.

A)qu'il satisfait aux obligations fiscales et sociales

B)qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction à concourir

C)qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, 341-6, L. 125-1, L. 125-3 du Code du Travail

D)qu'il est en règle par rapport aux obligations relatives aux articles L. 323-1 et L. 323-8-2 ou L. 323-8-5, du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;
- le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat ;
- présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectuée au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes ;
- attestation d'assurance pour les risques professionnels ;
- extrait Kbis.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. organisation de la maintenance notamment dans la livraison de pièces détachées
Pondération : 30.
3. coût de fonctionnement et coût d'exploitation
Pondération : 15.
4. délais de fabrication, de livraison et d'installation
Pondération : 15.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 17 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Maintenance
Matériel de stérilisation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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