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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 246

fourniture, installation et mise en service d'un système bi-modalité TEMP-TDM pour l'Université de la Méditerranée 

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BOMP B/0188-246

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de la Méditerranée, jardin du Pharo 58, boulevard Charles Livon, à l'attention de diane Piclet. Direction des Affaires Générales. Service des Marchés Publics, F-13284 Marseille Cedex 07. Tél. : (+33) 4 91 39 65 00. Fax : (+33) 4 91 31 31 36.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marchespublics.univmed.fr/.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__9lqDpquAY.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université de la Méditerranée, renseignements techniques : Benjamin Guillet : + 33 622919144 Renseignements administratifs : Danielle Henrio : +33 4 91396558, F-13284 Marseille Cedex 07

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université de la Méditerranée, direction des affaires générales Service des Marchés Publics 58, boulevard Charles Livon, F-13284 Marseille Cedex 07. Tél. : (+33) 4 91 39 65 58. Fax : (+33) 4 91 39 66 04. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__9lqDpquAY

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université de la Méditerranée, direction des affaires générales Service des Marchés Publics 58, boulevard Charles Livon, F-13284 Marseille Cedex 07. URL : http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : enseignement Supérieur et Recherche.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, installation et mise en service d'un système bi-modalité TEMP-TDM.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : cerimed Secteur Préclinique Campus Santé Timone, 13005 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché comprend un lot unique décomposé en une tranche ferme et six tranches conditionnelles.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33115000, 50400000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché comprend six tranches conditionnelles :
- la tranche conditionnelle 1 porte sur la maintenance du matériel au-delà de la période de garantie (garantie initiale 1 an + extension de 1 an ) pendant cinq ans au plus en reconduction expresse annuelle.
La tranche conditionnelle 2 porte sur l'achat de collimateurs haute énergies (131i)
La tranche conditionnelle 3 porte sur l'achat de collimateurs basse énergies (125i)
La tranche conditionnelle 4 porte sur un dispositif (cellule, chambre...) compatible avec la caméra permettant la manipulation de souris " pathogen-free " avec contrôle des paramètres physiologiques
La tranche conditionnelle 5 porte sur un dispositif (cellule, chambre...) compatible avec la caméra permettant la manipulation de rats " pathogen-free " avec contrôle des paramètres physiologiques
La tranche conditionnelle 6 porte sur une solution permettant l'acquisition TEMP et TDM en simultané de plusieurs souris. Il devra préciser l'impact de ce mode d'imagerie sur la résolution par rapport à un examen réalisé sur un seul animal
Les modalités d'affermissement des tranches conditionnelles sont précisées dans le CCAP.
En application de l'article 33 II 4° du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, pourront être négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence les marchés complémentaires exécutés par le titulaire du présent marché destinés soit au renouvellement partiel des fournitures ou d'installations d'usage courant, soit à l'extension d'installation existantes.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

Financement : Sur crédits de l'établissement provenant de la Ville de Marseille, du Ministère de l'enseignement Supérieur du conseil général des Bouches du Rhône et du PPF 2008-2012

Paiement par virement administratif. Délai global de paiement : 45 jours.

Il sera versé les acomptes suivants sur le montant de la commande (tranche ferme) :
- 40 % après livraison et décision de conformité quantitative ;
- solde après décision d'admission.

Avance : Sauf refus du titulaire dans son acte d'engagement, une avance sera versée dans les conditions réglementaires (article 47-1 du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié). Cette avance sera de 5 % du montant (T.T.C.) de la tranche ferme du marché.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a lettre de candidature (imprimé Dc1) ou équivalent, mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas, faisant apparaître les membres et le type de groupement. Imprimé téléchargeable sur le site suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a déclaration du candidat, imprimé Dc2 en un seul volet , Imprimé téléchargeable sur le site suivant : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf
Le candidat mentionnera également une adresse électronique qui permettra d'envoyer les éventuels renseignements complémentaires, les éventuelles modifications apportées au dossier en cours de procédure et toute autre correspondance.
Ces documents doivent être dûment remplis, datés et signés.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les rubriques correspondantes du Dc2 seront remplies à cet effet.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité technique de l'offre
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 30.
3. qualité du service après vente et formation
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO ORDO 08/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
Autre : la documentation technique sera de préférence fournie en langue française. Une documentation en anglais pourra toutefois être acceptée.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le DCE sera envoyé par courrier à titre gratuit à tout candidat qui en fait le demande adressée par télécopie au Service des marchés publics au no + 33 4 91 39 66 04. Le DCE peut également être retiré sur place à l'adresse suivante : Université de la Méditerranée; Direction des affaires générales, Service des marchés publics, 58, Bd Charles Livon, 13284 Marseille Cedex 7 du lundi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 00. Le DCE peut enfin être téléchargé directement sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__9lqDpquAY
La procédure dématérialisée se fait par l'intermédiaire du site www.achatpublic.com.
Ce site est libre d'accès et permet les échanges des documents dans le cadre de la consultation. Le lieu des échanges est appelé la Salle des Marchés d' achatpublic.com. Les candidats ont la possibilité de retirer directement le DCE dans sa totalité, poser des questions sur le DCE, répondre par voie électronique, être tenus informés des rejets, télécharger les demandes de précision, les mises au point et y répondre.
Utilisation de la plate-forme de dématérialisation :
Le candidat devra se référer aux pré-requis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.achatpublic.com pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le règlement de la présente consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.achatpublic.com.
Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site www.achatpublic.com afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
Afin de sécuriser la procédure et de garantir l'égalité de traitement des candidats, il est précisé qu'en application de l'arrêté du 14 décembre 2009, l'université de la Méditerranée, publie sur son profil acheteur http://marchespublics.univmed.fr/procedures-ouvertes
l'avis d'appel public à la concurrence et le règlement de la consultation et mentionne l'adresse de téléchargement du présent dossier de consultation, à savoir :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__9lqDpquAY
Nb : Le site d'achatpublic.com garantit un accès libre, direct, complet et permet l'identification du soumissionnaire afin que puissent lui être communiquées les modifications et précisions éventuelles apportées au dossier de consultation. En cas de non renseignement du formulaire d'identification par le candidat, il lui appartiendra de vérifier auprès du service des marchés publics de l'université si des précisions et/ou des modifications ont été apportées au présent DCE.
Les autres renseignements relatifs à la dématérialisation sont précisés dans le règlement de consultation.
Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs le certificat unique délivré par le Trésorier Payeur Général ( formulaire Noti2) ou documents équivalents en cas de candidat étranger - état annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm, ou si le candidat est établi à l'étranger, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Ainsi que les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, qui sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché
Ces documents doivent avoir été établis en 2011.
Ces exigences seront remplies par la production de l'imprimé Noti1 et des pièces qu'il mentionne, téléchargeable à l'adresse : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Les offres seront jugées avec tous les équipements et services proposés ainsi que les tranches conditionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.f. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, F-13006 Marseille. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. URL : http://marseille.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Laboratoire (matériel)
Matériel de précision

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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