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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 26/09/2011 Date de péremption : 18/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 219676

Fourniture, installation et mise en service d'un système d'urodynamique et d'un débitmètre 

Avis de marché

Département de publication : 45
Annonce No 11-219676
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CHR d'Orléans.
 Correspondant : M. le directeur général, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1.

Objet du marché : 
fourniture, installation et mise en service d'un système d'urodynamique et d'un débitmètre.

Lieu d'exécution : 
centre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.

Caractéristiques principales : 

pour les sous-lots 1 des lots 1 et 2, il s'agit de marchés de type ordinaire conclu à compter de la date de notification jusqu'à l'échéance de la période de garantie.
Pour les sous-lots 2 des lots 1 et 2, les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande qui, de par leur nature, est assimilé par les directives européennes à un accord cadre conclu en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Marché conclu sans quantité ni montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 euros (H.T.) pour une durée de 1 an reconductible une fois un an à compter de la date de notification sans jamais excéder deux ans.
la date de notification est prévu courant janvier 2012

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
budget d'investissement, virement bancaire sur mandat admnistratif, délai de paiement à 50 jours à réception de la facture selon les modalités fixées au CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant).
     - critère a : fonctionnalités, ergonomie - coefficient de pondération 5;
     - critère b : coût d'utilisation : coût d'acquisition - coefficient de pondération 3 ; coût des consommables coefficient de pondération : 0.5;
     - critère c : performances techniques - coefficient de pondération 2.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
DSE/MAPA 2011-84.

Renseignements complémentaires : 
des options facultatives pourront être proposées et chiffrées. Ces options porteront sur des accessoires et/ou logiciels venant compléter l'offre de base.
au cours de la phase d'analyse des offres, le Centre Hospitalier Régional d'orléans se réservera la possibilité de demander un prêt à l'ensemble des candidats dont l'offre est conforme. Après la date limite de remise des offres, le candidat prendra contact avec les services concernés afin de convenir d'un commun accord des dates d'essais. Si le candidat ne s'est pas manifesté, il sera contacté par voie de mail, courrier ou télécopie afin de convenir conjointement d'une date de mise en prêt. Si les essais sont demandés, les candidats devront impérativement y participer selon le Réglement de Consultation (Art 3.4).
instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus conçernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif d'orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 0238775900 télécopieur : 0238538516 Email : greffe.ta-orleans@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
26 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques Bureau des Marchés Publics.
 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans.

 Correspondant : 
M. Schiratti, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-61-31-16.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques.

 Correspondant : 
Mlle CASTRY, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-74-43-94, télécopieur : 02-38-74-47-26.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques.

 Correspondant : 
Mlle CASTRY, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-74-43-94, télécopieur : 02-38-74-47-26, courriel : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2eZDrpvSQZ .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Lot 1 fourniture, installation et mise en service d'un système d'urodynamique Sous-lot1 : fourniture, installation et mise en service d'un système d'urodynamique, Sous-lot 2 : fourniture d'accessoires et de consommables nécessaires à l'utilisation du système d'urodynamique objet du sous-lot 1.
 Lot2. - Lot 2 Fourniture, installation et mise en service d'un débitmètre pédiatrique Sous-lot 1 : fourniture, installation et mise en service d'un débitmètre pédiatrique, Sous-lot 2 : fourniture d'accessoires et de consommables nécessaires à l'utilisation du débitmètre pédiatrique objet du sous-lot 1.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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