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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 03/03/2011 Date de péremption : 12/04/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 44B N° annonce (BOAMP) 288

fourniture et l'installation de mobiliers de chambres destinés aux services d'hébergement de l'ehpad à Douai 

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BOMP B/0044-288

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Douai, route de Cambrai - B.P. 10740, à l'attention de bureau des Marchés, F-59507 Douai Cedex. E-mail : marchespublics@ch-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 94 70 89.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.nord-sante.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier de Douai, route de cambrai - b.p 10740 - 1er étage b, contact : bureau des marchés, F-59507 Douai Cedex. E-mail : marchespublics@ch-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 94 70 89. URL : http://marchespublics.nord-sante.org

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Douai, route de cambrai - b.p 10740 - 1er étage b, contact : bureau des marchés, F-59507 Douai Cedex. E-mail : marchespublics@ch-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 94 70 89. URL : http://marchespublics.nord-sante.org

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier de Douai, route de cambrai - b.p 10740 - 1er étage b, contact : bureau des marchés, F-59507 Douai Cedex. E-mail : marchespublics@ch-douai.fr. Fax : (+33) 3 27 94 70 89. URL : http://marchespublics.nord-sante.org


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et installation de mobiliers de chambres destines aux services d'hébergement de l'ehpad.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ehpad, 59507 Douai Cedex.
Code NUTS : FR3.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et l'installation de mobiliers de chambres destinés aux services d'hébergement de l'ehpad.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39143100, 33192100,39313000,33192120.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : Lot 1 : Lit médicalisé à hauteur basse
Quantité minimum : 15- quantité maximum : 100
Lot 2 : Lit d'hébergement hôtelier
Quantité minimum : 135 - quantité maximum : 180
Lot 3 : Adaptable (Table à manger au lit)
Quantité minimum : 150 - quantité maximum : 240
Lot 4 : Chevet réfrigéré
Quantité minimum : 150 - quantité maximum : 240
Lot 5 : Fauteuil gériatrique
Quantité minimum : 15 - quantité maximum : 240
Lot 6 : Mobilier divers
Sous lot n° 1 : Armoire de chambre
Quantité minimum : 150 - quantité maximum : 240
Sous lot n° 2 : Commode
Quantité minimum : 150 - quantité maximum : 240
Sous lot n° 3 : Table de chambre
Quantité minimum : 150 - quantité maximum : 240
Sous lot n° 4 : Fauteuil bridge pour chambre
Quantité minimum : 150 - quantité maximum : 240.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de rédiger des avenants et décisions de poursuivre et des marchés complémentaires et similaires.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lit médicalisé à hauteur basse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Quantité minimum : 15 - Quantité maximum : 100

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lit d'hébergement hôtelier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192120, 39313000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Quantité minimum : 135 - Quantité maximum : 180

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Adaptable (Table à manger au lit)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39121200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Quantité minimum : 150 - Quantité maximum : 240

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Chevet réfrigéré

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39143123.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Quantité minimum : 150 - Quantité maximum : 240

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fauteuil gériatrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33193120.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Quantité minimum : 15 - Quantité maximum : 240

Lot n° 6

Intitulé : Mobilier divers
1) Description succincte :
Sous lot n° 1 : Armoire de chambre
Sous lot n° 2 : Commode
Sous lot n° 3 : Table de chambre
Sous lot n° 4 : Fauteuil bridge pour chambre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39143100, 39143122,39121200,39113100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Sous lot n° 1 : Quantité minimum : 150 - Quantité maximum : 240
Sous lot n° 2 : Quantité minimum: 150 - Quantité maximum : 240
Sous lot n° 3 : Quantité minimum : 150 - Quantité maximum : 240
Sous lot n° 4 : Quantité minimum : 150 - Quantité maximum : 240

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le versement d'une avance est conditionné par l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le titulaire peut refuser le versement de cette avance. Pas d'application de retenue de garantie ni de cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conforme au Code des Marchés Publics et à ses textes d'application. Financement : fonds propres de l'établissement. Le mode de paiement proposé est le paiement par mandat administratif, 50 jours après réception d'une facture conforme.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché est attribué, soit à un titulaire, soit à un groupement d'opérateurs économiques sous la forme de groupement solidaire ou conjoint qui aura été constitué dès la phase de candidature. En cas de groupement, la forme imposée après attribution du marché devra être exclusivement de type solidaire. La même entreprise peut faire partie de plusieurs groupements concurrents à condition de ne pas être plus d'une fois mandataire. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats devront fournir le dossier suivant :

1/ Lettre de candidature (sur papier entête ou formulaire Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)

2/ Le formulaire Dc2 "Déclaration du candidat" (disponible sur http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm)

Pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent.

Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
- production pour chacun de ses opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de sa situation propre et de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- production d'un engagement écrit de chacun de ses opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Présentation d'une liste des principales références de sites déjà équipés par les matériels proposés, fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. Le Centre Hospitalier de Douai acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les fournisseurs si ceux ci n'ont pas accès aux certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 50.
2. prix
Pondération : 40.
3. délai de livraison
Pondération : 5.
4. développement durable
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 avril 2011, à 12:00.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 avril 2011, à 12:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Dématérialisation : Le candidat est informé que le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par le pouvoir adjudicateur est la procédure dématérialisée.
Voies et délais de recours :
Il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir la candidature en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Lille, dans un délai de onze jours à compter de la réception de ladite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
Variantes :
Les variantes sont autorisées.
L'entrepreneur est informé qu'il pourra uniquement présenter des variantes capables d'améliorer le projet et/ou de réduire les coûts. La présentation d'une variante suppose également que le candidat ait répondu au préalable à l'offre de base.
Attention, la remise d'une proposition variante doit faire l'objet d'un acte d'engagement, d'un bordereau de prix et de tous documents spécifique par rapport à l'offre de base.
Options :
La présente consultation prévoit les achats complémentaires suivants :
Option facultative n° 1 - lot 3 : Roulettes avec blocage centralisé
Option facultative n° 2 - lot 3 : Inclinable des 2 côtés (aussi bien à gauche qu'à droite)
Option facultative n° 3 - sous-lot 1 lot 6 : Peut permettre d'accueillir un compartiment type coffre fort
Options facultative n° 4 - sous-lot 1 lot 6 : Rehausse
Le candidat devra chiffrer l'option dans les champs prévus à cet effet dans l'acte d'engagement et au annexes au CCTP.
Les candidats ne sont pas dans l'obligation de répondre à cette option. Ceux n'y ayant pas répondu ne verront pas leur offre de base rejetée.
Le jugement de l'option sera effectué au regard des critères de jugement énoncés à l'article 7 du règlement de la consultation.
Présentations - échantillons :
Après la remise des offres, les candidats seront avertis, par mail ou télécopie, de la date du dépôt des échantillons.
Un échantillon, gratuit, de chaque matériel, sera remis contre récépissé et portera la mention : "Échantillon - aO Fourniture et installation de mobiliers de chambres EHPAD - lot n° ... - ne pas ouvrir" et le cachet de l'entreprise, pour les lots suivants :
Lot 1 : Lit médicalisé à hauteur basse
Lot 2 : Lit d'hébergement hôtelier
Lot 3 : Adaptable (Table à manger au lit)
Lot 4 : Chevet réfrigéré
Lot 5 : Fauteuil gériatrique
Lot 6 : Mobilier divers
Sous lot n° 1 : Armoire de chambre
Sous lot n° 2 : Commode
Sous lot n° 3 : Table de chambre
Sous lot n° 4 : Fauteuil bridge pour chambre
Ces échantillons devront parvenir à l'hôpital Général - rue du Canteleu, à Douai.
Le transport des échantillons jusqu'au lieu de livraison est à la charge de l'entreprise.
Les livraisons des échantillons, leur installation et leur présentation se dérouleront : semaine 16
Le matériel devra être récupéré SEMAINE 20. Chaque candidat devra prendre rendez vous auprès de Mme KOESSLER Cadre supérieur Pôle de Gériatrie au 03 27 94 70 83 ou 06 80 89 45 83
Tout candidat ne présentant pas son ou ses matériels dans les conditions décrites ci-dessus
verra son offre rejetée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 février 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143, rue jacquemars giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143, rue jacquemars giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 février 2011

Mots déscripteurs
Literie
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
36Meubles et produits des industries diverses
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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