Contact Inscription gratuite
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 27  (Eure) Date de parution : 10/06/2011 Date de péremption : 13/07/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 113B N° annonce (BOAMP) 246

fourniture d'instrumentation chirurgicale et matériels d'endoscopie rigide pour le chi eure-seine sur le site de vernon 

0810-->
BOMP B/0113-246

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHI Eure-Seine, rue Léon Schwartzenberg, à l'attention de M. le directeur, F-27015 Evreux Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHI EURE-SEINE, rue Léon Schwartzenberg, à l'attention de cellule des marchés, F-27015 Evreux Cedex. Tél. : (+33) 2 32 33 80 30. E-mail : cellule.marches@chi-eureseine.fr. Fax : (+33) 2 32 33 81 79. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHI EURE-SEINE, rue Léon Schwartzenberg, à l'attention de cellule des marchés, F-27015 Evreux Cedex. Tél. : (+33) 2 32 33 80 30. E-mail : cellule.marches@chi-eureseine.fr. Fax : (+33) 2 32 33 81 79. URL : http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHI EURE-SEINE, rue Léon Schwartzenberg, à l'attention de cellule des marchés, F-27015 Evreux Cedex. Tél. : (+33) 2 32 33 80 30. E-mail : cellule.marches@chi-eureseine.fr. Fax : (+33) 2 32 33 81 79. URL : http://www.e-marchespublics.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
instrumentation chirurgicale et matériels d'endoscopie rigide.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chi Eure-Seine pour le site de Vernon, 27207 Vernon Cedex.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'instrumentation chirurgicale et matériels d'endoscopie rigide pour le CHI Eure-Seine sur le site de Vernon : Hôpital de Vernon, 5 rue du Dr Burnet, 27207 VERNON Cedex.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33169000, 33168000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum composé de 54 lots.
Lots 1 et 2 = orl
lots 3 à 29 = orthopédie
lots 30 à 35 = gynécologie
lots 36 à 43 = digestif
lots 44 à 46 = stomatologie
lots 47 à 54 = endoscopie.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Trachéotomie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fracture de nez

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Hallux valgus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Base enclouage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Cerclage rotule

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Cheville calcaneum clavicule

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Brochage poignet

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Canal carpien (boîte)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Base pth

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Alesoirs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Canal carpien (plateau)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Tendon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Vis asnis (diamètre 6,5)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Vis asnis (diamètre 4)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Daviers bras et avant- bras

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Daviers jambe

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Daviers tibia femur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Os main

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Grand dos d'âne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Petit dos d'âne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Parties molles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Vis canula (diamètre 3,5 - 4,5)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Vis scaphoide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Ablation matériel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Guide enclouage humérus

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Guide enclouage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Microchirurgie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé :
1) Description succincte :
Guide enclouage gk et gamma

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé :
1) Description succincte :
Vis scaphoide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé :
1) Description succincte :
Hystéroscope

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé :
1) Description succincte :
Ivg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé :
1) Description succincte :
Coelio ldt

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé :
1) Description succincte :
Coelio gynéco

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé :
1) Description succincte :
Césarienne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé :
1) Description succincte :
Hystérectomie voie basse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé :
1) Description succincte :
Appendicectomie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé :
1) Description succincte :
Appendicectomie enfant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé :
1) Description succincte :
Coelio digestif

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé :
1) Description succincte :
Fistule anale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé :
1) Description succincte :
Paroi

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé :
1) Description succincte :
Petite intervention

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé :
1) Description succincte :
Laparotomie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé :
1) Description succincte :
Hernie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé :
1) Description succincte :
Extraction bloc

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé :
1) Description succincte :
Dent de sagesse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 46

Intitulé :
1) Description succincte :
Extraction consultations

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33169000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 47

Intitulé :
1) Description succincte :
Ureteroscope

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 48

Intitulé :
1) Description succincte :
Cystoscope et urethrotome

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 49

Intitulé :
1) Description succincte :
Cystoscope et levier albaran

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 50

Intitulé :
1) Description succincte :
Hystéroscope

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 51

Intitulé :
1) Description succincte :
Coelio ldt

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 52

Intitulé :
1) Description succincte :
Coelio gynéco

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 53

Intitulé :
1) Description succincte :
Coelio digestif

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 54

Intitulé :
1) Description succincte :
Instrumentation coelioscopie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33168000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : fonds propres
Paiement : 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

: -dc 1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co traitants) disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr ;
- dc 2 (déclaration du candidat) disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr ;
- la délégation de pouvoir ;
- la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire ;
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ;
- l'attestation d'assurance garantissant la responsabilité civile de l'entreprise ;
- documents à fournir dans tous les cas au stade de l'attribution du marché ;
- pièces prévues aux articles D8222-5, D8222-7 et D8222-8 du code du travail ;
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31/12/n-1 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout mode de preuve permettant de déterminer la capacité technique du candidat au regard des éléments d'évaluation des offres.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix
Pondération : 30.
2. valeur technique
Pondération : 30.
3. les prestations associées
Pondération : 10.
4. délai de livraison
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
20110020CM.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 juillet 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Les demandes de dossier doivent être établies par télécopie, par courrier ou par voie électronique au correspondant : C.H.I. Eure-Seine, Cellule des Marchés fax : 02-32-33-81-79 - courriel : cellule.marches@chi-eureseine.fr

Le DCE peut également être téléchargé sur le site : www.e-marchespublics.com

L'enveloppe des candidats devra être :
- soit transmise par voie électronique à l'adresse suivante : www.e-marchespublics.com ;
- soit déposée, contre récépissé, à la cellule des marchés de l'hôpital ;
- soit adressée par envoi recommandé avec AR (ou par tout autre moyen permettant de certifier la date de réception) à l'adresse ci-après.

Centre Hospitalier Intercommunal Eure-Seine, Cellule des Marchés, ZAC de Cambolle, rue Léon Schwartzenberg, 27015 Evreux Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert - B.P. 500, F-76000 Rouen. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Rouen, 53, avenue Gustave Flaubert - B.P. 500, F-76000 Rouen. Tél. : (+33) 2 32 08 12 70. Fax : (+33) 2 32 08 12 71


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 juin 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR