Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 417

fourniture d'instruments et de matériels de musique pour l'ensemble des formations musicales du Mindef à Saint-Germain-En-Laye 

1205-->
BOMP B/0193-417

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-IDF, base des Loges - 8, avenue du président Kennedy - B.P. 40202, contact : sca/pfaf idf/bap/spp, à l'attention de M. Lecomte Muriel, F-78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex. Tél. : (+33) 1 39 21 39 60. E-mail : dfin-achats.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 39 21 26 20.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
MINDEF/SCA/PFAF-IDF, base des Loges - 8, avenue du président Kennedy - B.P. 40202, contact : mindef/Sca/Pfaf-Idf/Bap/Spp, F-78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex. Tél. : (+33) 1 39 21 39 60. E-mail : dfin-achats.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 39 21 26 20. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
MINDEF/SCA/PFAF-IDF, base des Loges - 8 avenue du Président Kennedy - bp40202, contact : sca/pfaf idf/bap/cop, F-78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex. Tél. : (+33) 1 39 21 33 30. E-mail : dfin-achats-ccao.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 39 21 33 31. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
MINDEF/SCA/PFAF-IDF, base des Loges - 8 avenue du Président Kennedy - bp40202, contact : sca/pfaf idf/bap/cop, F-78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex. Tél. : (+33) 1 39 21 33 30. E-mail : dfin-achats-ccao.rt-idf@terre-net.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 1 39 21 33 31. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
la fourniture d'instruments et de matériels de musique pour l'ensemble des formations musicales réparties sur le territoire nationale.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la fourniture d'instruments et de matériels de musique pour l'ensemble des formations musicales réparties sur le territoire nationale.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37300000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour le Conservatoire Militaire de Musique de l'Armée de Terre à Versailles.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour le Conservatoire Militaire de Musique de l'Armée de Terre à Versailles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour l'Orchestre Principal de l'Armée de Terre à Versailles.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour l'Orchestre Principal de l'Armée de Terre à Versailles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique Principale de l'Armée de Terre à Versailles.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique Principale de l'Armée de Terre à Versailles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique des Transmissions à Versailles.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique des Transmissions à Versailles.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du lycée de Saint Cyr l'Ecole.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du lycée de Saint Cyr l'Ecole.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique des Forces Terrestres à Lille.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique des Forces Terrestres à Lille.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique de l'Arme Blindée de Cavalerie à Montigny-les-Metz.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la Musique de l'Arme Blindée de Cavalerie à Montigny-les-Metz.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du 2ème Régiment de Hussards à Oberhoffen-sur-Moder.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du 2ème Régiment de Hussards à Oberhoffen-sur-Moder.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare Nouba du 1er Régiment de Tirailleurs d'Epinal.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare Nouba du 1er Régiment de Tirailleurs d'Epinal.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du lycée militaire d'Autun.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du lycée militaire d'Autun.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Infanterie de Lyon.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Infanterie de Lyon.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour le 92ème Régiment d'Infanterie à Clermont Ferrand.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour le 92ème Régiment d'Infanterie à Clermont Ferrand.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour le 27ème Bataillon de Chasseur Alpin au Cran-Gevrier.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour le 27ème Bataillon de Chasseur Alpin au Cran-Gevrier.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du 1er Régiment de Spahis à Valence.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du 1er Régiment de Spahis à Valence.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique des parachutistes à Balma.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique des parachutistes à Balma.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la 9ème Brigade Légère Blindée de Marine à Poitiers.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la 9ème Brigade Légère Blindée de Marine à Poitiers.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du Prytanée Militaire de la Flèche.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du Prytanée Militaire de la Flèche.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du 6ème Régiment du Génie d'Angers.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du 6ème Régiment du Génie d'Angers.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Artillerie à Rennes.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Artillerie à Rennes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de la Légion étrangère à Aubagne.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de la Légion étrangère à Aubagne.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du Lycée d'Aix en Provence.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la fanfare du Lycée d'Aix en Provence.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour l'Ecole d'Application d'Artillerie à Aubagne.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour l'Ecole d'Application d'Artillerie à Aubagne.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique des Equipages de la Flotte à Toulon.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique des Equipages de la Flotte à Toulon.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de la Flotte de Brest.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de la Flotte de Brest.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique des Forces Aériennes de Bordeaux.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique des Forces Aériennes de Bordeaux.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Air de Paris.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Air de Paris.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Ecole des pupilles de l'Air à Mont Bonnot.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Ecole des pupilles de l'Air à Mont Bonnot.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Ecole d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air à Sainte.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de l'Ecole d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air à Sainte.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de la Base Aérienne 721 de Rochefort.
1) Description succincte :
La fourniture d'instruments et de matériels de musique pour la musique de la Base Aérienne 721 de Rochefort.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le financement est assuré par des ressources budgétaires. Les sommes dues en l'exécution du marché sont payées dans un délai minimum de 30 jours. Le mode de règlement est le mandat administratif. Le comptable assignataire est le directeur départemental des finances publiques des Yvelines.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises peuvent présenter leur candidature ou leur offre groupée sous forme conjointe ou solidaire (article 51 du Cmp). Un mandataire ne peut représenter plus d'un groupement d'entreprises (article 51 du Cmp). La personne publique imposera la transformation d'un groupement en groupement solidaire après l'attribution du marché dans le cadre d'une mise au point (article 51 du Cmp). En cas de groupement conjoint, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant et la répartition détaillée des prestations exécutées par chaque membre du groupement. En cas de groupement solidaire, l'acte d'engagement est un document unique qui implique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que les membres du groupement s'engagement solidairement à réaliser.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - lettre de candidature (Dc1) - déclaration du candidat (Dc2) - toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature. Le candidat utilisera les imprimés ci-dessus (Dc1 et Dc2), seuls documents à présenter car ils intègrent l'attestation sur l'honneur prévue par le cmp. A défaut, le candidat devra présenter l'ensemble des pièces indiquées aux articles 44 et 45 du CMP.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CCP_11-34.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Pour accéder directement au dossier de consultation dématérialisé en ligne : rendez vous sur la Place de Marché Interministérielle (Pmi) http://www.marches-publics.gouv.fr et saisir la référence ci-après : Ccp_11-34 sous l'onglet "rechercher une consultation". Le dossier doit être transmis à l'administration par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (courrier recommandé avec avis de réception ou remise contre récépissé). Les candidatures et les offres pourront être remises soit par support papier soit par voie électronique soit par la production d'un support physique électronique. Pour les deux dernières possibilités les modalités pratiques sont définies dans l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Les candidatures et les offres pourront être déposées par voie électronique sur la place de marché interministérielle à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.gouv.fr. Lorsque le candidat effectue une transmission de candidature et d'offre par voie électronique il a la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier dans les mêmes conditions de délais. Le dossier de consultation (Dce) peut être téléchargé depuis la PMI http://www.marches-publics.gouv.fr. Il est disponible au téléchargement sous format ZIP. Les documents contenus sont de type WORD (.doc ou.rtf), Excell (.xls), acrobat (.pdf ou .jpg). Il n'est pas nécessaire de s'inscrire sur la PMI pour retirer le DCE. Néanmoins, il est recommandé aux sociétés téléchargeant le DCE de renseigner au minimum le champ relatif à l'adresse courriel. Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.versailles.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 22

Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture Région Ile-de-France - comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 5 rue Leblanc, F-75911 Paris Cedex 15. E-mail : ccira@paris-idf.gouv.fr. Tél. : (+33) 1 82 52 42 67. Fax : (+33) 1 82 52 42 95


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des affaires juridiques - bureau contentieux et domanial, 26 boulevard Victor, F-75015 Paris. Tél. : (+33) 1 45 52 65 45. Fax : (+33) 1 45 52 55 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Instruments de musique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR