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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 23/09/2011 Date de péremption : 02/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 185B N° annonce (BOAMP) 212

fourniture de jeux de plein air pour enfants à la ville de Beauvais 

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BOMP B/0185-212

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Beauvais, 1 rue desgroux, à l'attention de Mme le maire de Beauvais, F-60000 Beauvais.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Technique Municipal, 70 rue de Tilloy, à l'attention de M. Marius Prouillet, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 4 4 10 5 2 52. Fax : (+33) 3 4 4 10 5 2 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Direction de l'adminsitration des ST, les dossiers de consultation sont intégralement téléchargeables sur le site www.beauvais.fr Rubrique Marchés publics ou peuvent être demandés par télécopieur ou retirés aux Services techniques 70 rue de tilloy, à l'attention de Mme Gwladys Dutot, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 4 4 10 5 2 51. Fax : (+33) 3 4 4 10 5 2 55

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Direction de l'Administration des ST, les offres peuvent être adressées par voie électronique sur le site www.beauvais.fr rubrique marchés-publics ou envoyées ou déposées à l'adresse ci-après selon les modalités du règlement de consultation. 70 rue de tilloy, à l'attention de Mme Gwladys Dutot, F-60000 Beauvais. Tél. : (+33) 3 4 4 10 5 2 51. Fax : (+33) 3 4 4 10 5 2 55


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de jeux de plein air pour enfants à la Ville de Beauvais.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : services techniques 70, rue de tilloy, 60000 Beauvais.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 3.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de jeux de plein air pour enfants à la Ville de Beauvais.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37524000, 37535210,37535240.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale .

L'ensemble des prestations est traité par voie d'appel d'offres ouvert européen en vertu de l'article 33 et 57 à 59 du code des marchés publics en cinq lots séparés.

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, le présent marché est un marché à bons de commande sans montant minimum et dont le montant maximum annuel est fixé à :
- 20 000 EUR (H.T.) pour les lots 1, 2, 3 et 5 ;
- 30 000 EUR (H.T.) pour le lot 4.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est passé pour une année à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé pour un an par reconduction expresse pendant deux années consécutives.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
jeux ressorts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
cabanes ou similaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
toboggans

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37535240.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
ensembles de jeux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37524000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
portiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37535210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les délais de paiement n'excéderont pas 30 jours. Paiement par mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur financière de l'offre
Pondération : 50.
2. délais de livraison
Pondération : 20.
3. valeur technique de l'offre
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure ;
- tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé. (articles R 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16 juillet 2007, Société TROPIC Travaux Signalisation, Req. n° 291545).
Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. Ce délai est prorogé jusqu'à l'échéance d'un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication de l'avis d'attribution susmentionné.
l'offre choisie sera l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères pondérés comme suit :
1)valeur financière de l'offre : 50 %
Le montant de l'offre tel qu'il résulte de l'acte d'engagement et du bordereau des prix.
La note attribuée pour ce critère est donnée par la formule :
Note = ((50 + f) / 2) - (((Offre - offre mini) / d ) - f)
Dans laquelle :
M. = moyenne des offres
D= écart entre l'offre la plus chère et l'offre la moins chère
f = ((d/m) - (50/2)) - 1,5
Offre = offre notée
Offre mini = offre la moins chère
2)délais de livraisons : 20 %
Délai de livraison à compter de l'émission du bon de commande :
si engagement sur un délai de moins d'un mois: 20 points
si engagement sur un délai compris entre un et deux mois : 10 points
si engagement sur un délai supérieur à deux mois : 0 point
3)valeur technique de l'offre : 30 %
Elle sera appréciée au vu d'un mémoire technique réalisé par le soumissionnaire et plus particulièrement relatif aux points suivants :
qualité des matériaux : 20 points
qualité esthétique et ludique : 10 points.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'amiens, rue lemerchier, F-80000 Amiens. Tél. : (+33) 3 2 2 33 6 1 70. Fax : (+33) 3 2 2 33 6 1 72


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif d'Amiens, rue lemerchier, F-80000 Amiens. Tél. : (+33) 3 2 2 33 6 1 70. Fax : (+33) 3 2 2 33 6 1 72


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 20 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Jeux, jouets
Mobilier extérieur

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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