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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 05/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 258873

fourniture de Laits infantiles, répondant aux besoins des services de Pédiatrie, Néonatologie, de Maternité et de la crêche du Centre Hospitalier de Gonesse 

Avis de marché

Département de publication : 95
Annonce No 11-258873
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre Hospitalier de Gonesse.
 Correspondant : M. Burnier Jean Pierre, Directeur, 25, rue bernard février B.P. 30071 B.P. 30071, 95503 Gonesse Cedex, télécopieur : 01-34-53-22-90, courriel : celachat.dse@ch-gonesse.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com .

Objet du marché : 
a fourniture de Laits infantiles, répondant aux besoins des services de Pédiatrie, Néonatologie, de Maternité et de la crêche du Centre Hospitalier de Gonesse.

Caractéristiques principales : 

a fourniture de Laits infantiles, répondant aux besoins des services de Pédiatrie, Néonatologie, de Maternité et de la crêche du Centre Hospitalier de Gonesse
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
2 janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
le Centre Hospitalier de Gonesse financera les dépenses liées à l'objet de la consultation sur leurs fonds propres et sur les crédits inscrits dans la section d'exploitation. Le paiement s'effectuera conformément aux dispositions fixées à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Le mode de règlement choisi par les Etablissements Publics de Santé adhérents est le virement par mandat administratif. Les sommes dues au titulaire en exécution de l'intégralité des prestations figurant à un bon de commande du présent marché seront payées par l'adhérent concerné dans un délai de 50 jours à compter de la réception de la facture. Le taux des intérêts moratoires est le taux l'intérêt légal en vigueur en France à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le comptable assignataire de la dépense est le Trésorier Principal de Gonesse.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - lot 1 et 2 evalution des échantillons (produits et contenant) : 30 %;
     - analyse des fiches techniques : 20 %;
     - structure commerciale : 10 %;
     - délais de livraison : 10 %;
     - prix : : 30 %;
     - lot 3analyse des fiches techniques : 50 %;
     - structure commerciale : 10 %;
     - délais de livraison : 10 %;
     - prix : : 30 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
5 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
16 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
CENTRE HOSPITALIER DE GONESSE.

 Correspondant : 
M. Taramelli guy, acheteur, 25 Rue Bernard Février B.P. 30071, 95503 Gonesse, courriel : guy.taramelli@ch-gonesse.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Laits standards titulaire principal
 Lot2. - Laits standard titulaire secondaire
 Lot3. - Laits et préparations spécifiques

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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