Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Demande d'information Retrouvez-nous sur

Connexion

Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 38  (Isère) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 18/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 69

fourniture et livraison de carburants en vrac pour les citernes du centre technique de la ville de Meylan pour les années 2012 et 2013 

0102-->
BOMP B/0212-69Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Meylan.
Correspondant : Mme le maire, mairie de Meylan 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex, tél. : 04-76-41-59-00, télécopieur : 04-76-41-59-45, courriel : mairie@meylan.fr, adresse internet : http://www.meylan.fr.

Objet du marché : fourniture et livraison de carburants en vrac pour les citernes du Centre Technique de la ville de Meylan pour les années 2012 et 2013.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 09134200
Objets supplémentaires : 09132100, 09135100.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR714.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
fourniture et livraison de carburants en vrac pour les citernes du Centre Technique de la ville de Meylan pour les années 2012 et 2013

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Financement par les ressources propres de la collectivité, par mandat administratif selon les délais en vigueur.
- Mode de paiement : Mandat administratif.
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : agréments/Certifications en lien avec l'objet du marché.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : lettre de candidature ;
- : déclaration du candidat ;
- : copie du jugement en cas de redressement judiciaire ;
- : etat annuel des certificats reçus - noti2 ;
- : attestations d'assurances en cours de validité ;
- : agréments et certifications ;
- : === Offre === ;
- : les actes d'engagement et leurs annexes ;
- : le Cahier des Clauses Particulières et ses annexes éventuelles ;
- : bordereau des Prix Unitaires dûment rempli et signé ;
- : devis Quantitatif Estimatif non contractuel ;
- : mémoire technique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- délai d'intervention sur lequel s'engage le prestataire : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0046.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : le DCE est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation : http//www.achatpublic.com.
Modalités de sélection des offres : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés avec leur pondération..
Autres renseignements complémentaires : Voir RC.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Meylan.
Correspondant : Mme Louise Rostand mairie de Meylan Pôle commande publique 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Meylan.
Correspondant : M. Francis Revol mairie de Meylan Centre Technique de la Ville 5 chemin du Vieux Chêne, 38243 Meylan Cedex, télécopieur : 04-76-41-75-57, courriel : francis.revol@meylan.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Meylan.
Correspondant : Mme Louise Rostand mairie de Meylan Pôle Commande Publique 4 avenue du Vercors B.P. 99, 38243 Meylan Cedex, tél. : 04-76-41-59-95, télécopieur : 04-76-41-59-45, courriel : louise.rostand@meylan.fr, adresse internet : http://www.meylan.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Meylan.
mairie de Meylan avenue du Vercors, 38243 Meylan, courriel : mairie@meylan.fr, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble tribunal Administratif Grenoble 2 Place de Verdun, 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : dès la connaissance de l'attributaire et jusqu'à la signature du marché (art. L551-1),
- recours pour excès de pouvoir et recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification.

Mots déscripteurs
Carburant et combustible

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
11Hydrocarbures naturels
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR