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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 22/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 213B N° annonce (BOAMP) 309

fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la Cuisine Centrale de la Commune à Bondues 

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BOMP B/0213-309

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Bondues, 16 place de l'abbé Bonpain B.P. 80001, contact : mairie de Bondues, à l'attention de Mlle Fachaux Aline, F-59910 Bondues. Tél. : (+33) 3 20 20 99 12. E-mail : afachaux@mairie-bondues.fr. Fax : (+33) 3 20 20 99 19.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-bondues.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Bondues, 16 place de l'abbé Bonpain, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mlle Fachaux Aline, F-59910 Bondues. Tél. : (+33) 3 20 20 99 12. E-mail : afachaux@mairie-bondues.fr. Fax : (+33) 3 20 20 99 19

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Bondues, 16 place de l'abbé Bonpain B.P. 80001, contact : service Marchés Publics, à l'attention de Mlle Fachaux Aline, F-59910 Bondues. Tél. : (+33) 3 20 20 99 12. E-mail : afachaux@mairie-bondues.fr. Fax : (+33) 3 20 20 99 19. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LVslRrsVT7

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Bondues, 16 Place de l'abbé Bonpain, contact : mairie de Bondues, à l'attention de M. Delebarre Patrick, F-59910 Bondues. Tél. : (+33) 3 20 25 94 94. Fax : (+33) 3 20 25 94 95


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et Livraison de denrées alimentaires.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : bondues, 59910 Bondues.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marchés à bons de commande passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale de la commune de Bondues.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires composé de 17 lots qui sont les suivants :
Lot 1 : Viandes et volailles surgelées
lot 2 : Poissons surgelés,
lot 3 : Légumes / Fruits et Pommes de terre surgelés,
lot 4 : Divers surgelés,
lot 5 : Glaces et pâtisseries surgelées,
lot 6 : Viandes fraîches,
lot 7 : Charcuteries et saucisserie,
lot 8 : Produits carnés cuits sous vide,
lot 9 : Volailles fraîches,
lot 10 : Poisson frais ou mariné,
lot 11 : Poisson frais,
lot 12 : Produits laitiers,
lot 13 : Boissons,
Lot 14 : Produits d'épicerie,
Lot 15 : Fruits légumes et Pommes de terre fraîches,
lot 16 : Pains Viennoiseries
Lot 17 : Produits traiteur.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Viandes et volailles surgelées
1) Description succincte :
Viandes et volailles surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000, 15112000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Poissons surgelés
1) Description succincte :
Poissons surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15221000, 15220000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 500 EUR et 9 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Légumes / Fruits et Pommes de terre surgelés
1) Description succincte :
Légumes / Fruits et Pommes de terre surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331170, 15331100,15311000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Divers surgelés
1) Description succincte :
Divers surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 15 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Glaces et pâtisseries surgelées
1) Description succincte :
Glaces et pâtisseries surgelées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15981310.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Viandes fraîches
1) Description succincte :
Viandes fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000, 15111000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 8 000 EUR et 18 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Charcuterie et saucisserie
1) Description succincte :
Charcuterie et saucisserie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120, 15131130.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 6 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Produits carnés cuits sous vide
1) Description succincte :
Produits carnés cuits sous vide

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 6 000 EUR et 12 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Volailles fraîches
1) Description succincte :
Volailles fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112000, 15112100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 3 000 EUR et 8 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Poisson frais ou mariné
1) Description succincte :
Poisson frais ou mariné

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15235000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 4 500 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Poisson frais
1) Description succincte :
Poisson frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15211000, 15211100.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 2 000 EUR et 4 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Produits laitiers
1) Description succincte :
Produits laitiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 13 000 EUR et 27 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Boissons
1) Description succincte :
Boissons

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15900000, 15910000,15981100,15981200,15321000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Produits d'épicerie
1) Description succincte :
Produits d'épicerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15897000, 15894700.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 16 000 EUR et 32 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Fruits légumes et Pommes de terre fraîches
1) Description succincte :
Fruits légumes et Pommes de terre fraîches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15330000, 15310000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 14 000 EUR et 29 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Pains viennoiseries
1) Description succincte :
Pains viennoiseries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100, 15811200,15811300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 7 000 EUR et 14 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Produits traiteur
1) Description succincte :
Produits traiteur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 500 EUR et 3 300 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Autofinancement de la commune.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou (des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet,
- déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat :
- a satisfait aux obligations sociales et fiscales de l'année précédente,
- n'entre pas dans les cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant l'interdiction de soumissionner,
- n'a pas été condamné pénalement en matière de travail dissimulé ou clandestin ou toute personne ayant agit sous son couvert présente dans son établissement,
- n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour des infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'union Européenne,
- n'a pas fait l'objet, depuis plus de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les articles suivants : 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-1 et deuxième alinéa de 434-9, 435-2, 441-1 à 441-7, premier et deuxième alinéas de 441-8, 411-9 et 450-1 du code pénal, 1741 du code général des impôts,
- a satisfait aux obligations des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5212-4, L5214-1, L5212-9, L5212-10, L5212-11, L5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il en est redevable.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature précisant éventuellement les éventuels cotraitants (imprimé Dc1),
- renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (formulaire Dc2) y compris chiffre d'affaire des 3 dernières années, moyens techniques et humains du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des références à des prestations similaires attestant de la compétence du candidat dans le domaine souhaité datant de moins de 3 ans et indiquant, le montant, la date, et le destinataire public ou privé ou des certificats de qualification professionnelle, la preuve du bon acheminement des livraisons pourra être prouvée par tout moyen et notamment des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
- le descriptif des moyens matériels et humains dont dispose le candidat pour mener à bien les prestations,
- le mémoire technique précisant la méthode que le candidat envisage de mettre en oeuvre pour accomplir les prestations et se conformer au cahier des charges, ce mémoire technique précisera également les mesures prises pour assurer la fraicheur, la saisonnalité, la traçabilité des produits, les mesures prises en matière de conditionnement, de livraison et de performance environnementale,
- le catalogue de présentation des prix et des produits accompagné des fiches techniques des produits.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 60.
2. prix des produits
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Denrées alimentaires.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giele, F-59800 Lille


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giele, F-59800 Lille


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Produits de l'agriculture
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
5Produits de la pêche et de l'aquaculture et services annexes
15Produits des industries alimentaires
 
    


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