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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 77  (Seine-et-Marne) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 19/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 89

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la crèche collective de Noisiel. 

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BOMP B/0192-89Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Noisiel.
Correspondant : M. le maire, 26 Place Emile Menier, 77186 Noisiel, tél. : 01-60-37-74-18, télécopieur : 01-60-37-74-49, courriel : marches@mairie-noisiel.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://ville-noisiel.e-marchespublics.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la Crèche collective de Noisiel.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15800000
Objets supplémentaires : 15100000, 15500000, 15896000, 15300000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Le marché est alloti et comprend les lots suivants :
- lot n° 1 : EPICERIE et boissons, conserves, produits secs, petits pots pour bébé ;
- lot n° 2 : VIANDES - produits frais - bOF (Laits, produits laitiers, desserts, oeufs) ;
- lot n° 3 : produits surgeles ;
- lot n° 4 : fruits et legumes frais.

Offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Marché fractionné de type à bons de commande sans minimum ni maximum annuel de commande.

Toutefois, sur sa durée globale maximale (4 ans), la limite maximale de commande en valeur est ainsi fixée :
- lot n° 1 : 35 000 EUR ht ;
- lot n° 2 : 35 000 EUR ht ;
- lot n° 3 : 20 000 EUR ht ;
- lot n° 4 : 45 000 EUR (H.T.).

Marché conclu pour un an à compter du 1er janvier 2012, reconductible 3 fois par tacite reconduction, par période de même durée.

Qualité : La collectivité se réserve la possibilité de passer des commandes de produit de label qualité AB ou équivalent selon l'offre du titulaire dans le cadre de son BPU. En outre, pas de livraison de produits dont l'étiquetage précise qu'ils contiennent des O.G.M. ; toutes les viandes seront impérativement de label de qualité Label Rouge.

Critères pondérés de jugement des offres :

- lots 1, 2 et 3 :

1) - valeur technique (Prise en compte des fiches techniques produits remises dans le cadre de l'offre) : 50 % ; 2) - prix coût annuel simulé (produits non biologiques) : 40 % ; 3) - protection de l'environnement (prise en compte du nombre de références de label AB ou équivalent) : 10 %.

Lot 4 :

1)- performances en matière de protection de l'environnement : 40 % (Prise en compte des performances en matière de développement des approvisionnements directs des produits (dimension " locale " de l'approvisionnement) : 30 % et Prise en compte du nombre de références de label AB ou équivalent : 10 %) ; 2) - prix : 40 % (coût annuel simulé (produits non biologiques)) ; 3) - valeur technique : 20 % (prise en compte des fiches produits)
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : avance : sans objet. Marché à prix unitaires révisable (lot 1) et ajustables (lots 2/3/4), réglé sur fonds communaux propres.
Paiement par mandat administratif. Délai global de paiement : 30 jours, à compter de la date de réception de la facture par la Commune.Les intérêts moratoires seront calculés à partir du taux de refinancement de la banque centrale européenne, en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec un opérateur unique soit avec des opérateurs groupés. Une même entreprise ne pourra présenter une offre qu'à un seul titre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités financières,techniques et professionnelles adaptées au marché.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
celles fixées dans le règlement de consultation ( Cf. Article 4.1), document téléchargeable librement et gratuitement à l'adresse suivante:ville-noisiel.e-marchespublics.com.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 octobre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011/77.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier pourra être obtenu gratuitement en base dématérialisée par téléchargement direct sur le site http://ville-noisiel.e-marchespublics.com ou à titre onéreux en base papier (remise contre un chèque à l'ordre du Trésor Public) auprès du secteur Marchés Publics : demande d'envoi postal ou retrait du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures sauf jeudi après midi (Hôtel de Ville fermé au Public). Prix: Pièces communes (rc, ccap commun, CCTP commun): 4,86 EUR + Pièces Lot 1 (ae, bpu, cctp): 3.06 EUR; Pièces Lot 2 : 2.52 EUR; Pièces Lot 3 : 2.16 EUR; Pièces Lot 4 : 1.98 EUR.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée. Les plis contenant les offres, exclusivement rédigées en langue française, sont transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou par Chronopost, ou remis au Secteur des Marchés Publics de la Ville de Noisiel.(Cf.Article 6 du Règlement de consultation).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Noisiel -Crèche Collective.
Correspondant : Mme Gilbert Sandrine, Directrice ou son Adjointe, Mme Merret Solène, tél. : 01-60-05-33-52, courriel : creche.collective@mairie-noisiel.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Noisiel - DFMP - Secteur Marchés publics.
Correspondant : Mme Pouliquen-Benot Amélie, Responsable de Direction, tél. : 01-60-37-74-18, télécopieur : 01-60-37-74-49, courriel : marches@mairie-noisiel.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle / case postale 8630, 77008 Melun Cedex, tél. : 01-60-56-66-30, adresse internet : http://www.conseil-etat.fr.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Produits de l'agriculture
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
15Produits des industries alimentaires
 
    


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