Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 448

fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville à Gif Sur Yvette 

1205-->
BOMP B/0193-448

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Gif sur Yvette, cellule Marchés publics - 9 square de la mairie, contact : marie BRAUX, à l'attention de M. Bournat Michel, F-91190 Gif-sur-Yvette. Tél. : (+33) 1 70 56 53 44. E-mail : cellule.marche@mairie-gif.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://mairie-gif.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Gif sur yvette, 9 Square de la Mairie, contact : cellule marchés publics, à l'attention de Mlle BRAUX Marie, F-91190 Gif-sur-Yvette. Tél. : (+33) 1 70 56 53 44

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la commune de Gif-Sur-Yvette.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR104.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la commune de Gif-Sur-Yvette.
Les prestations sont réunies suivant un découpage en 5 lots.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : confère le cahier des charges du marché et le Bordereau des prix unitaire propre à chacun des lots.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le présent marché est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande fraîche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03142300.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 11 janvier 2012, jusqu'au : 11 janvier 2016

5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, moyenne de commandes annuelle effectuées par la ville : 10 000 euro(s) HT

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Épicerie/condiment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 12 août 2012, jusqu'au : 12 août 2016

5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, moyenne de commandes annuelle effectuées par la ville : 15 000 euro(s) HT

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fruit et légume frais

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 12 août 2012, jusqu'au : 12 août 2016

5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, moyenne de commandes annuelle effectuées par la ville : 15 000 euro(s) HT

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits surgelés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 11 janvier 2012, jusqu'au : 11 janvier 2016

5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, moyenne de commandes annuelle effectuées par la ville : 15 000 euro(s) HT

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits laitiers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15800000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 12 août 2012, jusqu'au : 12 août 2016

5) Informations complémentaires sur les lots
A titre indicatif, moyenne de commandes annuelle effectuées par la ville : 15 000 euro(s) HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le paiement par la Trésorerie principale d'orsay s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions fixées à l'article 98 du code des marchés publics avec un délai de mandatement maximum fixé à 30 jours à compter de la date de présentation de la facture. Les achats objets du marché seront financés sur des ressources propres de la commune, prévues au budget communal.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le cas échéant, les entreprises pourront présenter une offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application des articles 51 et suivants du Code des marchés publics. Les entreprises candidates se présentant sous la forme d'un groupement conjoint seront contraintes d'assurer la transformation de leur groupement en groupement solidaire après attribution du marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Une lettre de candidature (Dc1 formulaire disponible sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, remplie, datée et signée ;
-Une déclaration du candidat Dc2 (formulaire disponible sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, dûment remplie, datée et signée ;
-Une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'interdiction de concourir définie à l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 justifiant que le candidat respecte les obligations d'emploi des travailleurs handicapés,
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;
- tout document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société ;
- le cas échéant, en cas de demande de sous-traitance DC 4 (formulaire disponible sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou équivalent, présentée dans l'offre envisagée pour répondre au marché, si le candidat souhaite la prise en compte des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, il produit, dans son dossier de candidature, afin de justifier desdites capacités, les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés pour sa propre candidature, en application de l'article 3 de l'arrêté du 26 février 2004. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants ;
- attestation d'assurance.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Chiffre d'affaires global et chiffres d'affaires équivalents à l'objet du marché réalisés au cours des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Effectifs et importance du personnel d'encadrement,
-moyens matériels dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
-liste de références de prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années,
- pour le lot n°1 " viande fraîche " : Copie de l'attestation nationale émanant des services vétérinaires.
si un document ne peut être fourni du fait, par exemple, d'une création récente, une note expliquant le cas de figure devra être jointe ainsi que tous les documents attestant ces dires;.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
fourniture denrées - MBx 2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 15:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Conformément à l'arrêt du Conseil d'état, n°309136 du 8 août 2008, Commune de Nanterre, le présent marché à bons de commande s'entend comme accord-cadre au sens communautaire (directive 2004/18/ce).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 20 54


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. Tél. : (+33) 1 39 20 20 54


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR