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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 09  (Ariège) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 12

fourniture et livraison de dispositifs médicaux divers non stériles à Foix 

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BOMP B/0216-12Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier du Val d'Ariége.
Correspondant : M. le directeur, B.P. 90064, 09017 Foix Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture et livraison de dispositifs médicaux divers non stériles.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : saint Jean de Verges.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 24 mois à compter de la notification du contrat.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Prix unitaires. Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 50 jours. Paiement par virement administratif. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital. Comptable public assignataire des paiements : M. Le Trésorier Principal de Foix - rue Pierre Mendès France - B.P. 92 - 09007 Foix Cedex.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité : 60 % ;
- prix des prestations : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 1107118.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHIVA - Services économiques.
Correspondant : Mme Monique DOUMENC - adjoint des cadres aux services économiques B.P. 90064, 09017 Foix Cedex, tél. : 05-61-03-30-13, courriel : monique.doumenc@chi-val-ariege.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHIVA - Cellule des marchés.
Correspondant : Marion LOCATELLI B.P. 90064, 09017 Foix Cedex, tél. : 05-61-03-31-79, courriel : marion.locatelli@chi-val-ariege.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus , adresse internet : http://chi-val-ariege.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de toulouse 6 rue raymond IV - B.P. 7007 Cedex 07, 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 clous centro médullaires.
Type Muller ou équivalent.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141770.
Lot(s) 02 broches guide.
Type Asnis ou équivalent.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141770.
Lot(s) 03 broches.
Broches de Steinmann - broches de Kirschner - broches de Kirschner à doigt - broches d'april.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141770.
Lot(s) 04 chirurgie de l'avant pied.
Broches - vis.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141770.
Lot(s) 05 plaques inox.
Plaque en T - plaque DCP - plaque tiers de tube - mini plaque.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141770.
Lot(s) 06 visserie inox.
Vis corticale diam 1,5 - vis corticale diam 2 - vis corticale diam 2,7 - vis corticale diam 3,5 - vis corticale diam 4,5 - vis spongieuse diam 4 - vis spongieuse diam 6,5 - vis maléollaire diam 4,5.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141770.
Lot(s) 07 Plaque Lecestre standard.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141770.
Lot(s) 08 orthèse de dos.
Corset de Jewett - lombostat.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33183300.
Lot(s) 09 Ceinture de maintien H26 cm.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33183300.
Lot(s) 10 autres orthèses.
Minerve moulée - cuissard - orthèse de tronc.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33183300.
Lot(s) 11 Manche de bistouri électrique.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33141411.
Lot(s) 12 bas de contention préventif (la paire).
Type TED ou équivalent.
; minimum et maximum dans acte d'engagement.

C.P.V. - Objet principal : 33183300.

Mots déscripteurs
Matériel médical
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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