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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203B N° annonce (BOAMP) 14

Fourniture et livraison de dotations, récompenses, bimbeloterie nécessaires aux manifestations de la mairie des 11e et 12e arrondissements à Marseille 

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BOMP B/0203-14Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Marseille.
Correspondant : le maire, avenue Bouyala d'arnaud Mairie des 11 ème et 12e Arrondissements, 13012 Marseille.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture et livraison de dotations, récompenses, bimbeloterie nécessaires aux manifestations de la Mairie des 11e et 12e Arrondissements.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : mairie 11ème 12e Arrondisements avenue Bouyala d'arnaud, 13012 Marseille.

Code NUTS : FR824.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de dotations, récompenses, bimbeloterie nécessaires aux manifestations de la Mairie des 11e et 12e Arrondissements
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est composé de trois lots qui sont:
lot 1 : textiles et bagagerie de sport : maximum 30 000 EUR (H.T.) par an
Lot 2 : trophées et récompenses : maximum 15 000 EUR (H.T.) par an
Lot 3 : articles publicitaires et petite bagagerie : maximum 15 000 EUR (H.T.) par an
La durée du marché est de 12 mois (un an) à compter de la date de notification et reconductible par période d'un an, deux fois.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101, 102 et 103 du code des marchés publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le marché est financé par ressources budgétaires.
les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Le marché est conclu à prix unitaires, révisables.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : formes des groupements acceptées :
Les entreprises soumissionnaires pourront, si elles le souhaitent, présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint.
L' entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
forme juridique que devra revêtir le groupement attributaire :
Si le candidat qui s'est vu attribué le marché, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement conjoint après attribution du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature DC 1
- jugement(S) prononçant le redressement judiciaire (en cas de redressement judiciaire)
- déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics
- déclaration sur l'honneur de non interdiction de concourir.

Capacité économique et financière - références requises : capacités économiques et financières : Capacité économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : réf. Professionnelles et capacité technique : Exigence de références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
attention : les formulaires DC 4 et DC 5 ont été remplacés par les formulaires DC 1 et DC 2.
Les opérateurs mentionnés ci-dessus sont le cas échéant chacun des membres du groupement, des sous-traitants ou tout autre opérateur dont le candidat indique disposer des capacités pour l'exécution du marché.
Capacité technique : Certificats de qualifications professionnelles des entreprises; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais.

Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : les candidatures sont évaluées au regard des critères suivants :
1 Situation juridique
situation juridique - déclaration - régularité au regard des obligations fiscales et sociales.
2 Réf. Professionnelles et capacité technique
exigence de références professionnelles et capacités techniques en rapport avec la prestation demandée.
3 Capacités économiques et financières
situation économique et financière de l'entreprise présentée à travers ses moyens et comptes financiers.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix de l'offre : 40 % ;
- valeur technique : 30 % ;
- qualité (dont échantillons à remettre par le candidat dans son offre) : 15 % ;
- marquage supplémentaire : 10 % ;
- prise en compte du développement durable : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MS6/COM/12/00.

Renseignements complémentaires : critères de jugement des offres : voir le détail dans le règlement de consultation.
les dossiers de consultation des entreprises peuvent être retirés sur place 9 heures-12 heures/14 heures-16 heures
les dossiers peuvent être transmis sur demande envoyée
- par courrier,
- par e-mail: flopez@mairie-marseille.fr et /Ou mmpanisse@mairie-marseille.fr
ils peuvent être téléchargés à l'adresse internet : marchespublics.mairie-marseille.fr.
Aucune remise sous forme dématérialisée ne sera acceptée.
Remise des offres contre récépissé : 9 heures-12 heures/14 heures-16 heures
dce à remettre contre récepissé à la Mairie 11/12- service Finances Finances Marchés Publics - avenue Bouyala d'arnaud - 13012 Marseille.

Date limite d'obtention : 21 novembre 2011, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : aucune remise sous forme dématérialisée ne sera acceptée.
Remise des offres contre récépissé : 9 heures-12 heures/14 heures-16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Marseille.
mairie des Arrondissements 11 et 12 - avenue Bouyala d'arnaud, 13012 Marseille.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Lopez Florence mairie des arrondissements 11 et 12 (008) - avenue Bouyala d'arnaud, 13012 Marseille, tél. : 04-91-14-62-51, télécopieur : 04-91-14-62-37, courriel : flopez@mairie-marseille.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :
Correspondant : Mme Lopez Florence cellule Marchés Publics avenue Bouyala d'arnaud, 13012 Marseille, tél. : 04-91-14-62-51, télécopieur : 04-91-14-62-37, courriel : flopez@mairie-marseille.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Marseille.
mairie des 11 ème et 12e Arrondissem Service Finances Marchés Publics avenue Bouyala d'arnaud, 13012 Marseille, tél. : 04-91-14-62-51, courriel : flopez@mairie-marseille.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil Cedex 6, 13281 Marseille, tél. : 04-91-13-48-33, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil Cedex 6, 13281 Marseille, tél. : 04-91-13-48-33, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 textiles et bagagerie de sport.
textiles et bagagerie de sport.
Lot(s) 2 trophées et récompenses.
trophées et récompenses.
Lot(s) 3 articles publicitaires et petite bagagerie.
articles publicitaires et petite bagagerie.

Mots déscripteurs
Produits des industries diverses
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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