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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 33  (Gironde) Date de parution : 29/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 189B N° annonce (BOAMP) 143

fourniture, livraison et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques années 2012-2015 pour la ville à Talence 

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BOMP B/0189-143

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Talence, boîte postale 10035, contact : service Achats et Marchés, à l'attention de M. le maire, F-33401 Talence Cedex. Tél. : (+33) 5 56 84 34 62. E-mail : achatsmarches@talence.fr. Fax : (+33) 5 56 84 78 58.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.aquitaine.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Talence (du lundi au jeudi de 12h45 à 19h15 et le vendredi de 08h45 à 12h00 et de 12h45 à 16h00), boite Postale 10035, contact : service achats et marchés, F-33401 Talence Cedex. Tél. : (+33) 5 56 84 34 62. E-mail : achatsmarches@talence.fr. Fax : (+33) 5 56 84 78 58

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Talence (du lundi au jeudi de 12h45 à 19h15 et le vendredi de 08h45 à 12h00 et de 12h45 à 16h00), boite Postale 10035, contact : service achats et marchés, F-33401 Talence Cedex. Tél. : (+33) 5 56 84 34 62. E-mail : achatsmarches@talence.fr. Fax : (+33) 5 56 84 78 58

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Talence (du lundi au jeudi de 12h45 à 19h15 et le vendredi de 08h45 à 12h00 et de 12h45 à 16h00), boite Postale 10035, contact : service achats et marchés, F-33401 Talence Cedex. Tél. : (+33) 5 56 84 34 62. E-mail : achatsmarches@talence.fr. Fax : (+33) 5 56 84 78 58


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques - années 2012-2015.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture, livraison et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques. Années 2012-2015

Marché unique à bons de commande (art. 77 du Cmp).
La durée d'exécution du marché porte sur la période allant de la date de notification au 31 décembre 2012, puis renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31 décembre 2015. Par conséquent, en cas de silence gardé par le pouvoir adjudicateur, le marché reconductible est automatiquement reconduit et le titulaire ne peut s'y opposer.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79980000, 22200000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est renouvelable par tacite reconduction, d'année civile en année civile, jusqu'au 31/12/2015.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement = budget de la Mairie de Talence
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif sous 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les soumissionnaires devront fournir une lettre de candidature (formulaire Dc1 ou autre) et toutes les pièces prévues aux articles 44 et 45 du CMP, datées et signées (formulaire Dc2 et annexes, ou autre)
- certificat(s) de qualifications professionnelles (certificat d'identité professionnelle).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, livrées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- liste des principales fournitures livrées au cours des 3 derniers années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Livraisons prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre (mémoire justificatif) (notation sur 20)
Pondération : 60.
2. prix des prestations (coefficients de remise/majoration et de rémunération) (notation sur 20)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12-07.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
La transmission par voie électronique de l'ensemble des documents constituant le pli est autorisée dans le cadre de la présente mise en concurrence. Les modalités de transmission sont celles offertes par la Mairie de Talence sur la plate-forme : www.marchespublics-aquitaine.org.
Cette plate-forme de dématérialisation permet :
- de télécharger le D.C.E. Correspondant
- de répondre de façon électronique aux consultations.
Les documents contractuels sont émis par la collectivité et ne doivent pas être modifiés. Les documents électroniques ont des contenus identiques aux documents papiers diffusés dans le même cadre.
Pour répondre à la consultation sous forme dématérialisée via la plate-forme, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'une signature électronique référencée.
Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque soumissionnaire.
La collectivité n'accepte pas les plis remis par une voie électronique autre que via la plate-forme dédiée à cet effet.
Afin d'éviter qu'un pli transmis électroniquement soit déclaré irrecevable en raison :
- de la présence d'un programme informatique malveillant (virus)
- d'une réception hors délai (aléas de transmission)
- d'une ouverture impossible
les soumissionnaires peuvent parallèlement à l'envoi électronique adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde des plis sur support physique électronique (Cd-Rom Dvd-Rom, clé Usb...) ou bien sur support papier (par tout courrier permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité ou par dépôt contre récépissé).
Cette copie des dossiers est destinée à se substituer (sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais), en cas d'anomalie, aux dossiers des offres transmises par voie électronique au pouvoir adjudicateur. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention : " copie de sauvegarde ". Les documents figurant sur ce support doivent être revêtus de la signature électronique.
Le soumissionnaire qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des plis.
Sans préjudice des dispositions relatives à la copie de sauvegarde, les offres sont transmises en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.
Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de la constitution de leur dossier, les soumissionnaires devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite (par courrier, télécopie ou e-mail par le biais de la plate-forme www.marchespublics-aquitaine.org). Une réponse sera adressée en temps utile à toutes les sociétés ayant demandé un dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, F-33000 Bordeaux. E-mail : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

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