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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 06/05/2011 Date de péremption : 24/06/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 89B N° annonce (BOAMP) 200

fourniture, livraison, installation et mise en service de divers équipements d'imagerie pour l'hôpital Tenon à Paris 

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BOMP B/0089-200

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des Achats - 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : directeur de l'ageps, à l'attention de Mme Albert Sophie, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 92 30. Fax : (+33) 1 46 69 92 57.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des Achats, F-75005 Paris. Fax : (+33) 1 46 69 92 57. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zGEu2Qlo1Y

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des Achats, F-75005 Paris. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zGEu2Qlo1Y

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 10 rue des Fossés Saint Marcel, contact : logistique - bureau 107 - 1er étage - direction des Achats, F-75005 Paris. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zGEu2Qlo1Y


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : hôpital Tenon, rue de la Chine, 75020 Paris.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture, livraison, installation et mise en service de divers équipements d'imagerie pour l'hôpital Tenon, établissement des Hôpitaux Universitaires Paris Est (Assistance Publique - hôpitaux de Paris).


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33113000, 33115000,33111721.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un seul lot


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : un (1) lot.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Plateau d'imagerie du Bâtiment Urgences Chirurgie Anesthésie (BUCA) : Fourniture, livraison, installation et mise en service de divers appareils d'imagerie médicale (un IRM, un scanographe et une salle de radiologie vasculaire) destinés à l'hôpital TENON

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33113000, 33115000,33111721.

3) Quantité ou étendue :
Un IRM, un scanographe, une salle de radiologie vasculaire

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Options obligatoires, options facultatives

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget AGEPS et des hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires, définitifs, fermes.
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
-la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm ;
-La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
-En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. résultat de l'évaluation médico-technique des équipements (cf. paragraphe vi.3 "autres informations"), % de la note globale.
Pondération : 55.
2. qualité d'intégration des équipements (cf. paragraphe vi.3 "autres informations"), % de la note globale
Pondération : 5.
3. coût global incluant l'investissement global et l'exploitation sur 5 ans des équipements, % de la note globale
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS AO 11-008E.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 juin 2011, à 16:00.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 juin 2011, à 16:00.


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 300 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_zGEu2Qlo1Y sous la référence ageps ao 11-008e.
- les offres seront présentées en EUR
- les éléments d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation. L'offre économiquement la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec application de la pondération indiquée :
- résultat de l'évaluation médico-technique des équipements (55 % de la note globale). Il sera attribué pour cette évaluation une part égale à l'irm, au scanner et à la salle de radiologie vasculaire (33,33 % chacun).
- Pour l'évaluation médico-technique de l'offre IRM, seront notamment pris en compte les éléments suivants (avec une prépondérance pour les deux premiers éléments) : la qualité des images vues sur site, la qualité du traitement d'images sur console (et sur ordinateur client serveur si proposé), les potentialités techniques, l'ergonomie des antennes et du réseau d'antennes, de la table et du statif, les conditions de développement durable.
- Pour l'évaluation médico-technique de l'offre scanner, seront notamment pris en compte les éléments suivants (avec une prépondérance pour les deux premiers éléments) : la qualité des images vues sur site, la qualité du traitement d'images sur console et sur ordinateur client du serveur, les potentialités techniques, la qualité du dispositif de guidage pour gestes interventionnels, les mesures dosimétriques et les mesures résolutions spatiales, l'ergonomie de la table et du statif, les conditions de développement durable.
- Pour l'évaluation médico-technique de l'offre salle de radiologie vasculaire, seront notamment pris en compte les éléments suivants (avec une prépondérance pour les quatre premiers éléments) : la qualité des images vues sur site clinique (la qualité des examens vasculaires thoraciques, des artériographies digestives, rénales et membres inférieurs sera primordiale), les potentialités techniques, l'ergonomie des écrans et du réseau proposé dans la salle et avec le poste de commande, l'ergonomie de la table et des commandes à la table, les mesures dosimétriques et les mesures de résolutions spatiales, les conditions de développement durable, la valeur technique de l'implantation.
- qualité d'intégration des équipements (5 % de la note globale). Elle prendra notamment en compte l'uniformité des applications logicielles entre les trois modalités.
- Coût global incluant l'investissement global et l'exploitation sur 5 ans des équipements (40 % de la note globale)
- codes NUTS : Fr10 (Ile de France)
- les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
- La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés (date d'attribution du contrat).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 mai 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 mai 2011

Mots déscripteurs
Matériel électronique médical
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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