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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 34  (Hérault) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 37

Fourniture, livraison, installation, mise en service d'un laser otologique, maintenance, fourniture accessoire de matériels, pièces détachées, et consommables pour le CHRU à Montpellier 

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BOMP B/0218-37Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHRU de Montpellier.
Correspondant : Mme GUITARD France, Acheteur, ca André Bénech 191 av G.Giraud, 34295 Montpellier, tél. : 04-67-33-03-93, télécopieur : 04-67-33-03-89, courriel : f-guitard@chu-montpellier.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture, livraison, installation, mise en service d'un laser otologique, maintenance, fourniture accessoire de matériels, pièces détachées, et consommables nécessaires à cet équipement.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : chru de Montpellier, 34295 Montpellier.

Code NUTS : FR813.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
composante 1 : Fourniture, livraison, installation et mise en service d'un laser otologique reconditionné destiné au Bloc ORL de Gui de Chauliac pour la chirurgie de l'oreille moyenne et l'otospongiose.
Composante 2 : Prestations de Service (Maintenance), fourniture accessoire de matériels, pièces détachées, et consommables
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant minimum : 15 000 euro(s) (H.T.)
Montant maximum : 120 000 euro(s) (H.T.).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement sera basé sur le budget du Chru.Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.le paiement interviendra dans un délai maximum de 50 jours.le défaut de paiement dans les délais prévus par le Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement à compter du jour suivant le dépassement du délai.les intérêts moratoires sont calculés sur le montant du principal toutes taxes comprises, mais ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.conformément au Décret n° 2002-232 du 21 février 2002, le taux des intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51 du Code des Marchés Publics, les entreprises peuvent présenter leur candidature sous la forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Toutefois, à l'attribution du marché, la forme de groupement imposée par la personne publique est celle du groupement solidaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacité et qualité des entreprises appréciées en fonction des critères suivants classés par ordre décroissant d'importance :
- des moyens humains et matériels,
- du chiffre d'affaires des 3 dernières années,
- certificats de qualification professionnelle- certificats de conformité aux normes.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Autres renseignements demandés :
- : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- coût global acquisition et fonctionnement sur 5 ans (coût d'acquisition du matériel : 40 %, coût des consommables basé sur une année d'activité : 30 %, coût des prestations de maintenance sur 5 ans comprenant la durée de garantie : 30 %) : 50 % ;
- valeur technique de l'offre ( qualité en fonction des caractéristiques techniques et de fonctionnement telles que définies en annexe i du ccp 50 %, ergonomie des pièces à main fournies, facilité d'utilisation, respect des objectifs médicaux 50 %) : 40 % ;
- organisation du sav, assistance technique : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 160 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11A0288.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : format électronique : les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessous (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.- format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt...).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Chru de Montpellier.
Correspondant : Mme France GUITARD 191, avenue du Doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier Cedex 5, tél. : 04-67-33-03-93, télécopieur : 04-67-33-03-89, courriel : f-guitard@chu-montpellier.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 191 av du doyen Gaston Giraud, 34295 Montpellier, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Jgm_b5IM-q.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot, 34063 Montpellier Cedex 2, tél. : 04-67-54-81-00.

Mots déscripteurs
Matériel médical
Matériel de précision
Pièces détachées
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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