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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 10:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190B N° annonce (BOAMP) 219

fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance préventive d'isolateurs ainsi que la fourniture de consommables et accessoires pour le CH de Calais 

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BOMP B/0190-219

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Calais, direction des achats et de la logistique cellule marchés 11,quai du commerce B.P. 339, à l'attention de M. le directeur, F-62107 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 33 74. Fax : (+33) 3 21 46 33 93.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, livraison, installation, mise en service, maintenance préventive d'isolateurs ainsi que la fourniture de consommables et accessoires.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture, livraison, installation, mise en service, qualification, formation à l'utilisation d'isolateurs destinés à la préparation de chimiothérapies anticancéreuses ainsi que la maintenance préventive et fourniture d'accessoires et de consommables pour ces équipements.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38434540.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : achat d'isolateurs - un isolateur par lot.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Isolateur pour préparation des chimiothérapies anticancéreuses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
isolateur pour préparation des anticorps monoclonaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur la section d'investissement, paiement par mandat administratif à 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents à produire avec la candidature :
DC 1 (ex-DC 4), DC 2( ex - DC 5), DC 3 (Acte d'engagement) disponibles sur le site du ministère des finances.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Noti2, ci-après), DC 6.
Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus). Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
En cas de groupement d'entreprise, ces pièces sont à fournir par chacune des entreprises membre.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. evaluation du matériel sur le site d'exploitation
Pondération : 55.
2. coût global de l'équipement sur 7 ans incluant l'achat, les consommables et la maintenance préventive
Pondération : 30.
3. questionnaire technique et sav
Pondération : 10.
4. implication de l'entreprise dans une démarche de développement durable
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 10:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le candidat peut demander le DCE par fax au 03 21 46 33 93. Le DCE lui sera transmis par voie dématérialisée à l'adresse mail notée sur la demande. Conformément à l'arrêté du 28 Août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'art 56 du code des marchés publics, l'adresse e-mail devra permettre d'identifier de façon certaine la correspondance électronique assortie d'une procédure d'accusé de réception. L'adresse e-mail devra correspondre à une personne physique de l'organisme. Dans le cas où le candidat ne pourrait émettre ou recevoir par voie électronique, il en avertira le CHC et il aura la possibilité de recevoir le dossier par voie postale.
Une visite des futurs locaux sur le chantier du nouvel hôpital est prévue le mercredi 19 Octobre 2011 à 10h00. Les soumissionnaires contacteront M.VERFAILLIE au 03 21 46 35 95 pour les modalités de cette visite.
Les matériels proposés devront être présentés et pouvoir être manipulés. A cet effet, les visites et essais seront programmés à partir du 14 Novembre 2011 jusqu'au 16 Décembre 2011.
Le marché est conclu pour 24 mois pour la partie achat, pour 5 ans à compter de la fin de la garantie pour la partie maintenance préventive forfaitaire et pour 4 ans pour la partie consommables et maintenance hors forfait.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif, 143, rue jacquemars giélée B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : principales voies de recours : Référé précontractuel des entreprises : articles L551 -1 et R.551 -1 du Code de la Justice Administrative. Ce recours peut intervenir dans les 11 jours (envoi dématérialisé) ou 16 jours suivant la notification du rejet de l'offre. - Référé contractuel : Article R551-7. : la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009- 1456 du 27 novembre 2009, relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. - Recours contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification du courrier d'information aux candidats (art R421-1 à R421-7 du code de justice administrative). - Recours en annulation dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Maintenance
Matériel électronique médical
Matériel médical
Formation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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